Étiquettes
1. DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE DES LOCAUX
1. 1. Étiquette 1
1. 1.1. Dispositifs de chauffage des locaux par chaudière appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A++ à G
(a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom ou la marque commerciale du fournisseur;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux;
IV. la classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux, déterminée conformément à l’annexe II, point 1; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du dispositif de chauffage des locaux par chaudière est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. la puissance thermique nominale en kW, arrondie à l’entier le plus proche;
VI. le niveau de puissance acoustique LWA, à l’intérieur, exprimé en dB, arrondi à l’entier le plus proche.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des dispositifs de chauffage des locaux par chaudière sont conformes au point 5 de la présente annexe.
1. 1.2. Dispositifs de chauffage des locaux par cogénération appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A++ à G
(a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom ou la marque commerciale du fournisseur;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux;
IV. la classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux, déterminée conformément à l’annexe II, point 1; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du dispositif de chauffage des locaux par cogénération est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. la puissance thermique nominale, y compris la puissance thermique nominale de tout dispositif de chauffage d’appoint, en kW, arrondie à l’entier le plus proche;
VI. le niveau de puissance acoustique LWA, à l’intérieur, en dB, arrondi à l’entier le plus proche;
VII. la fonction supplémentaire de production d’électricité.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des dispositifs de chauffage des locaux par cogénération sont conformes au point 6 de la présente annexe.
1. 1.3. Dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur, à l’exception des pompes à chaleur basse température, appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A++ à G
(a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom ou la marque commerciale du fournisseur;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux, respectivement pour l’application à moyenne et à basse température;
IV. la classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux dans les conditions climatiques moyennes, respectivement pour l’application à moyenne et à basse température, déterminée conformément à l’annexe II, point 1; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du dispositif de chauffage des locaux par pompe à chaleur, respectivement pour l’application à moyenne et à basse température, est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. la puissance thermique nominale, y compris la puissance thermique nominale de tout dispositif de chauffage d’appoint, en kW, arrondie à l’entier le plus proche, dans les conditions climatiques moyennes, plus froides et plus chaudes, respectivement pour l’application à moyenne et à basse température;
VI. la carte des températures en Europe représentant trois zones de température indicatives;
VII. le niveau de puissance acoustique LWA, à l’intérieur (le cas échéant) et à l’extérieur, en dB, arrondi à l’entier le plus proche.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur sont conformes au point 7 de la présente annexe. Par dérogation, lorsque le label écologique de l’Union européenne a été attribué à un modèle en vertu du règlement (CE) no 66/2010 du Parlement européen et du Conseil, une reproduction dudit label peut être ajoutée.
1. 1.4. Pompes à chaleur basse température appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A++ à G
(a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom ou la marque commerciale du fournisseur;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux pour l’application à basse température;
IV. la classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux dans les conditions climatiques moyennes, déterminée conformément à l’annexe II, point 1; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, de la pompe à chaleur basse température, est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. la puissance thermique nominale, y compris la puissance thermique nominale de tout dispositif de chauffage d’appoint, en kW, arrondie à l’entier le plus proche, dans les conditions climatiques moyennes, plus froides et plus chaudes;
VI. la carte des températures en Europe représentant trois zones de température indicatives;
VII. le niveau de puissance acoustique LWA, à l’intérieur (le cas échéant) et à l’extérieur, en dB, arrondi à l’entier le plus proche.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux pompes à chaleur basse température sont conformes au point 8 de la présente annexe. Par exception, lorsque le label écologique de l’UE a été attribué à un modèle en vertu du règlement (CE) no 66/2010 du Parlement européen et du Conseil, une reproduction dudit label peut être ajoutée.
1. 2. Étiquette 2
1. 2.1. Dispositifs de chauffage des locaux par chaudière appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A+++ à D
(a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.1(a) de la présente annexe.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux dispositifs de chauffage des locaux par chaudière sont conformes au point 5 de la présente annexe.
1. 2.2. Dispositifs de chauffage des locaux par cogénération appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A+++ à D
(a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.2(a) de la présente annexe.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux dispositifs de chauffage des locaux par cogénération sont conformes au point 6 de la présente annexe.
1. 2.3. Dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur, à l’exception des pompes à chaleur basse température, appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A+++ à D
(a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.3(a) de la présente annexe.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur sont conformes au point 7 de la présente annexe.
1. 2.4. Pompes à chaleur basse température appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A+++ à D
(a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.4(a) de la présente annexe.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux pompes à chaleur basse température sont conformes au point 8 de la présente annexe.
2. DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE MIXTES
2. 1. Étiquette 1
2. 1.1. Dispositifs de chauffage mixtes par chaudière appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A++ à G et aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A à G
(a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom ou la marque commerciale du fournisseur;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux et la fonction de chauffage de l’eau, avec le profil de soutirage déclaré, indiqué par la lettre appropriée conformément au tableau 15 de l'annexe VII;
IV. la classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux et la classe d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau, déterminées conformément à l’annexe II, points 1 et 2; la pointe des flèches comportant la classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux et la classe d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau du dispositif de chauffage mixte par chaudière est placée à la même hauteur que la pointe des flèches correspondantes dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. la puissance thermique nominale en kW, arrondie à l’entier le plus proche;
VI. le niveau de puissance acoustique LWA, à l’intérieur, en dB, arrondi à l’entier le plus proche;
VII. pour les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière qui peuvent ne fonctionner qu’en heures creuses, le pictogramme visé au point 9(d)(11) de la présente annexe peut être ajouté.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux dispositifs de chauffage mixtes par chaudière sont conformes au point 9 de la présente annexe.
2. 1.2. Dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A++ à G et aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A à G
(a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom ou la marque commerciale du fournisseur;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux pour l’application à moyenne température et la fonction de chauffage de l’eau, avec le profil de soutirage déclaré, indiqué par la lettre appropriée conformément au tableau 15 de l'annexe VII;
IV. la classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux dans les conditions climatiques moyennes pour l’application à moyenne température et la classe d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau dans les conditions climatiques moyennes, déterminées conformément à l’annexe II, points 1 et 2; la pointe des flèches comportant la classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux et la classe d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau du dispositif de chauffage mixte par pompe à chaleur est placée à la même hauteur que la pointe des flèches correspondantes dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. la puissance thermique nominale, y compris la puissance thermique nominale de tout dispositif de chauffage d’appoint, en kW, arrondie à l’entier le plus proche, dans les conditions climatiques moyennes, plus froides et plus chaudes;
VI. la carte des températures en Europe représentant trois zones de température indicatives;
VII. le niveau de puissance acoustique LWA, à l’intérieur (le cas échéant) et à l’extérieur, en dB, arrondi à l’entier le plus proche;
VIII. pour les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur qui peuvent ne fonctionner qu’en heures creuses, le pictogramme visé au point 10(d)(12) de la présente annexe peut être ajouté.
(b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur sont conformes au point 10 de la présente annexe.
2. 2. Étiquette 2
2. 2.1. Dispositifs de chauffage mixtes par chaudière appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A+++ à D et aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A+ à F
a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 2.1.1(a) de la présente annexe.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux dispositifs de chauffage mixtes par chaudière sont conformes au point 9 de la présente annexe.
2. 2.2. Dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A+++ à D et aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A+ à F
a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 2.1.2(a) de la présente annexe.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette relative aux dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur sont conformes au point 10 de la présente annexe.
3. PRODUITS COMBINÉS CONSTITUÉS D’UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DES LOCAUX, D’UN RÉGULATEUR DE TEMPÉRATURE ET D’UN DISPOSITIF SOLAIRE
Étiquette relative aux produits combinés constitués d’un dispositif de chauffage des locaux, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire, appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A+++ à G
a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom ou la marque commerciale du distributeur et/ou du fournisseur;
II. la référence du ou des modèles donnée par le distributeur et/ou par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux;
IV. la classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du dispositif de chauffage des locaux, déterminée conformément à l’annexe II, point 1;
V. une indication de la possibilité ou non d’inclure dans le produit combiné constitué d’un dispositif de chauffage des locaux, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire, un capteur solaire, un ballon d’eau chaude, un régulateur de température et/ou un dispositif de chauffage des locaux d’appoint;
VI. la classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du produit combiné constitué d’un dispositif de chauffage des locaux, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire, déterminée conformément à l’annexe IV, point 5; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du produit combiné constitué d’un dispositif de chauffage des locaux, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des produits combinés constitués d’un dispositif de chauffage des locaux, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire sont conformes au point 11 de la présente annexe. Pour les produits combinés constitués d’un dispositif de chauffage des locaux, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux notées de A+++ à D, les dernières classes, notées de E à G dans l’échelle allant de A+++ à G, peuvent être omises.
4. PRODUITS COMBINÉS CONSTITUÉS D’UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE MIXTE, D’UN RÉGULATEUR DE TEMPÉRATURE ET D’UN DISPOSITIF SOLAIRE
Étiquette relative aux produits combinés constitués d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux et d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A+++ à G
a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom ou la marque commerciale du distributeur et/ou du fournisseur;
II. la référence du ou des modèles donnée par le distributeur et/ou par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux et la fonction de chauffage de l’eau, avec le profil de soutirage déclaré, indiqué par la lettre appropriée conformément au tableau 15 de l'annexe VII;
IV. les classes d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, et d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, du dispositif de chauffage mixte, déterminées conformément à l’annexe II, point 1 et 2;
V. une indication de la possibilité ou non d’inclure dans le produit combiné constitué d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire, un capteur solaire, un ballon d’eau chaude, un régulateur de température et/ou un dispositif de chauffage d’appoint;
VI. la classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du produit combiné constitué d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire, déterminée conformément à l’annexe IV, point 6; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du produit combiné constitué d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
VII. la classe d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, du produit combiné constitué d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire, déterminée conformément à l’annexe IV, point 6; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, du produit combiné constitué d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des produits combinés constitués d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire sont conformes au point 12 de la présente annexe. Pour les produits combinés constitués d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire appartenant aux classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux et/ou d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau, notées de A+++ à D, les dernières classes, notées de E à G dans l’échelle allant de A+++ à G, peuvent être omises.
5. Pour les dispositifs de chauffage des locaux par chaudière, le dessin de l’étiquette est le suivant:
Sur ce dessin:
a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du schéma ci-dessus;
b) le fond de l’étiquette est blanc;
c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l’étiquette satisfait à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de chauffage des locaux:
— Pictogramme tel que représenté.
Échelles de A++ à G et de A+++ à D, respectivement:
— Flèche: hauteur: 5 mm, espace entre les flèches: 1,3 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Septième classe: 00-X-X-00,
Huitième classe: 00-X-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 14 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux:
— Flèche: largeur: 22 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur:
— Pictogramme tel que représenté;
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeur «YZ»: Calibri bold 20 pt, noir 100 %;
— Texte «dB»: Calibri regular 15 pt, noir 100 %.
Puissance thermique nominale:
— Cadre: 2 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeurs «YZ»: Calibri bold 45 pt, noir 100 %;
— Texte «kW»: Calibri regular 30 pt, noir 100 %.
Année d’introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— Texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur tiennent dans un espace de 86 × 12 mm.
6. Pour les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération, le dessin de l’étiquette est le suivant:
Sur ce dessin:
a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du schéma ci-dessus;
b) le fond de l’étiquette est blanc;
c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l’étiquette satisfait à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de chauffage des locaux:
— Pictogramme tel que représenté.
Échelles de A++ à G et de A+++ à D, respectivement:
— Flèche: hauteur: 5 mm, espace entre les flèches: 1,3 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Septième classe: 00-X-X-00,
Huitième classe: 00-X-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 14 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux:
— Flèche: largeur: 22 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur:
— Pictogramme tel que représenté;
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeur «YZ»: Calibri bold 20 pt, noir 100 %;
— Texte «dB»: Calibri regular 15 pt, noir 100 %.
Puissance thermique nominale:
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeur «YZ»: Calibri bold 45 pt, noir 100 %;
— Texte «kW»: Calibri regular 30 pt, noir 100 %.
Fonction électricité:
— Pictogramme tel que représenté;
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Année d'introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— Texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur tiennent dans un espace de 86 × 12 mm.
7. Pour les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur, le dessin de l’étiquette est le suivant:
Sur ce dessin:
a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du schéma ci-dessus;
b) le fond de l’étiquette est blanc;
c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l’étiquette satisfait à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de chauffage des locaux:
— Pictogramme tel que représenté.
Application à moyenne et à basse température:
— Texte «55 °C» et «35 °C»: Calibri regular 14 pt, noir 100 %.
Échelles de A++ à G et de A+++ à D, respectivement:
— Flèche: hauteur: 5 mm, espace entre les flèches: 1,3 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Septième classe: 00-X-X-00,
Huitième classe: 00-X-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 14 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux:
— Flèche: largeur: 19 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur (le cas échéant) et à l’extérieur:
— Pictogramme tel que représenté;
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeur «YZ»: Calibri bold 20 pt, noir 100 %;
— Texte «dB»: Calibri regular 15 pt, noir 100 %.
Puissance thermique nominale:
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeur «YZ»: Calibri 15 pt minimum, noir 100 %;
— Texte «kW»: Calibri regular 15 pt, noir 100 %.
Carte des températures en Europe et carrés de couleur:
— Pictogramme tel que représenté;
— Couleurs:
Bleu foncé: 86-51-00-00,
Bleu moyen: 53-08-00-00,
Bleu clair: 25-00-02-00.
Année d'introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— Texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur tiennent dans un espace de 86 × 12 mm.
8. Pour les pompes à chaleur basse température, le dessin de l’étiquette est le suivant:
Sur ce dessin:
(a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du schéma ci-dessus;
(b) le fond de l’étiquette est blanc;
(c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
(d) l’étiquette satisfait à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de chauffage des locaux:
— Pictogramme tel que représenté.
Application à basse température:
Texte «35 °C»: Calibri regular 14 pt, noir 100 %.
Échelles de A++ à G et de A+++ à D, respectivement:
— Flèche: hauteur: 5 mm, espace entre les flèches: 1,3 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Septième classe: 00-X-X-00;
Huitième classe: 00-X-X-00;
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 14 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Classe d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux:
— Flèche: largeur: 22 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur (le cas échéant) et à l’extérieur:
— Pictogramme tel que représenté;
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeur «YZ»: Calibri bold 20 pt, noir 100 %;
— Texte «dB»: Calibri regular 15 pt, noir 100 %.
Puissance thermique nominale:
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeurs «YZ»: Calibri 18 pt minimum, noir 100 %;
— Texte «kW»: Calibri regular 13,5 pt, noir 100 %.
Carte des températures en Europe et carrés de couleur:
— Pictogramme tel que représenté;
Couleurs:
Bleu foncé: 86-51-00-00,
Bleu moyen: 53-08-00-00,
Bleu clair: 25-00-02-00.
Année d'introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— Texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur tiennent dans un espace de 86 × 12 mm.
9. Pour les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière, le dessin de l’étiquette est le suivant:
Sur ce dessin:
(a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du schéma ci-dessus;
(b) le fond de l’étiquette est blanc;
(c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
(d) l’étiquette satisfait à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de chauffage des locaux:
— Pictogramme tel que représenté.
Fonction de chauffage de l’eau:
— Pictogramme tel que représenté, avec le profil de soutirage déclaré, indiqué par la lettre appropriée conformément au tableau 15 de l'annexe VII: Calibri bold 16 pt, noir 100 %.
Échelles de A++ à G et de A à G, de A+++ à D ou de A+ à F, respectivement:
— Flèche: hauteur: 5 mm, espace entre les flèches: 1,3 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Septième classe: 00-X-X-00;
Huitième classe: 00-X-X-00;
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 14 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux et d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau:
— Flèche: largeur: 14 mm, hauteur: 9 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 18 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Puissance thermique nominale:
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeur «YZ»: Calibri bold 37,5 pt, noir 100 %;
— Texte «kW»: Calibri regular 18 pt, noir 100 %.
Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur:
— Pictogramme tel que représenté;
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeur «YZ»: Calibri bold 20 pt, noir 100 %;
— Texte «dB»: Calibri regular 15 pt, noir 100 %.
Le cas échéant, indication de la capacité à ne fonctionner qu’en heures creuses:
— Pictogramme tel que représenté;
— Cadre: 2 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Année d'introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— Texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur tiennent dans un espace de 86 × 12 mm.
10. Pour les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur, le dessin de l’étiquette est le suivant:
Sur ce dessin:
(a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du schéma ci-dessus;
(b) le fond de l’étiquette est blanc;
(c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
(d) l’étiquette satisfait à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de chauffage des locaux:
— Pictogramme tel que représenté.
Fonction de chauffage de l’eau:
— Pictogramme tel que représenté, avec le profil de soutirage déclaré, indiqué par la lettre appropriée conformément au tableau 15 de l'annexe VII: Calibri bold 16 pt, noir 100 %.
Échelles de A++ à G et de A à G, de A+++ à D ou de A+ à F, respectivement:
— Flèche: hauteur: 5 mm, espace entre les flèches: 1,3 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Septième classe: 00-X-X-00;
Huitième classe: 00-X-X-00;
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 14 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Classes d’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux et d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau:
— Flèche: largeur: 14 mm, hauteur: 9 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 18 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Puissance thermique nominale:
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeurs «YZ»: Calibri 12 pt minimum, noir 100 %;
— Texte «kW»: Calibri regular 10 pt, noir 100 %.
Carte des températures en Europe et carrés de couleur:
— Pictogramme tel que représenté;
— Couleurs:
Bleu foncé: 86-51-00-00,
Bleu moyen: 53-08-00-00,
Bleu clair: 25-00-02-00.
Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur (le cas échéant) et à l’extérieur:
— Pictogramme tel que représenté;
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm;
— Valeur «YZ»: Calibri bold 15 pt, noir 100 %;
— Texte «dB»: Calibri regular 10 pt, noir 100 %.
Le cas échéant, indication de la capacité à ne fonctionner qu’en heures creuses:
— Pictogramme tel que représenté;
— Cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Année d'introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— Texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur tiennent dans un espace de 86 × 12 mm.
11. Pour les produits combinés constitués d’un dispositif de chauffage des locaux, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire, le dessin de l’étiquette est le suivant:
Sur ce dessin:
(a) l’étiquette mesure au minimum 210 mm en largeur et 297 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du schéma ci-dessus;
(b) le fond de l’étiquette est blanc;
(c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
(d) l’étiquette satisfait à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 6 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00; pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 191 mm, hauteur: 37 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 2 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 191 mm.
Fonction de chauffage des locaux
— Pictogramme tel que représenté.
Dispositif de chauffage des locaux:
— Pictogramme tel que représenté;
— Classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du dispositif de chauffage des locaux:
Flèche: largeur: 24 mm, hauteur: 14 mm, noir 100 %;
Texte: Calibri bold 28 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Produit combiné comportant un capteur solaire, un ballon d’eau chaude, un régulateur de température et/ou un dispositif de chauffage d’appoint:
— Pictogramme tel que représenté;
— Symbole «+»: Calibri bold 50 pt, cyan 100 %;
— Cases: largeur: 12 mm, hauteur: 12 mm, trait: 4 pt, cyan 100 %;
— Cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Échelle de A+++ à G avec cadre:
— Flèche: hauteur: 15 mm, espace entre les flèches: 3 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Septième classe: 00-X-X-00; le cas échéant,
classes les plus basses: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 30 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Classe d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, du produit combiné constitué d’un dispositif de chauffage des locaux, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire:
— Flèche: largeur: 33 mm, hauteur: 19 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 40 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Année d'introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— Texte: Calibri bold 12 pt.
Nom ou marque commerciale du distributeur et/ou du fournisseur
Référence du modèle donnée par le distributeur et/ou par le fournisseur:
le nom ou la marque commerciale du distributeur et/ou du fournisseur et la référence du modèle donnée par le distributeur et/ou par le fournisseur tiennent dans un espace de 191 × 19 mm.
12. Pour les produits combinés constitués d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire, le dessin de l’étiquette est le suivant:
Sur ce dessin:
(a) l’étiquette mesure au minimum 210 mm en largeur et 297 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du schéma ci-dessus;
(b) le fond de l’étiquette est blanc;
(c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
(d) l’étiquette satisfait à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 6 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00, pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 191 mm, hauteur: 37 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 2 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 191 mm.
Dispositif de chauffage mixte:
— Pictogrammes tels que représentés; pour la fonction de chauffage de l’eau, avec le profil de soutirage déclaré, indiqué par la lettre appropriée conformément au tableau 15 de l’annexe VII: Calibri bold 16 pt, noir 100 %;
— Classes d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, et d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, du dispositif de chauffage mixte:
Flèche: largeur: 19 mm, hauteur: 11 mm, noir 100 %;
Texte: Calibri bold 23 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Produit combiné comportant un capteur solaire, un ballon d’eau chaude, un régulateur de température et/ou un dispositif de chauffage d’appoint:
— Pictogrammes tels que représentés;
— Symbole «+»: Calibri bold 50 pt, cyan 100 %;
— Cases: largeur: 12 mm, hauteur: 12 mm, trait: 4 pt, cyan 100 %;
— Cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Fonction de chauffage des locaux:
— Pictogramme tel que représenté.
Échelle de A+++ à G avec cadre:
— Flèche: hauteur: 6,5 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Septième classe: 00-X-X-00; le cas échéant,
classes les plus basses: 00-X-X-00;
— Texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— Cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Classes d’efficacité énergétique saisonnière, pour le chauffage des locaux, et d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, du produit mixte constitué d’un dispositif de chauffage mixte, d’un régulateur de température et d’un dispositif solaire:
— Flèche: largeur: 24 mm, hauteur: 14 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 28 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Fonction de chauffage de l’eau:
— Pictogramme tel que représenté, avec le profil de soutirage déclaré, indiqué par la lettre appropriée conformément au tableau 15 de l’annexe VII: Calibri bold 22 pt, noir 100 %.
Année d’introduction de l’étiquette et numéro du règlement:
— Texte: Calibri bold 12 pt.
Nom ou marque commerciale du distributeur et/ou du fournisseur
Référence du modèle donnée par le distributeur et/ou par le fournisseur:
le nom ou la marque commerciale du distributeur et/ou du fournisseur et la référence du modèle donnée par le distributeur et/ou par le fournisseur tiennent dans un espace de 191 × 19 mm.