Étiquettes
1. CHAUFFE-EAU
1. 1. Étiquette 1
1. 1.1. Chauffe-eau conventionnels appartenant aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A à G
a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom du fournisseur ou la marque commerciale;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage de l’eau, y compris le profil de soutirage déclaré exprimé par la lettre appropriée conformément au tableau 3 de l’annexe VII;
IV. la classe d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau, déterminée conformément à l’annexe II, point 1; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique de l’appareil est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. la consommation annuelle d’électricité, exprimée en kWh d’énergie finale, et/ou la consommation annuelle de combustible, exprimée en GJ PCS, arrondies à l’entier le plus proche et calculées conformément à l’annexe VIII, point 4;
VI. le niveau de puissance acoustique LWA, à l’intérieur, exprimé en dB, arrondi à l’entier le plus proche;
VII. pour les chauffe-eau conventionnels qui peuvent fonctionner uniquement en heures creuses, le pictogramme visé au point 4. d) 10 de la présente annexe peut être ajouté.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau conventionnels sont conformes au point 4 de la présente annexe.
1. 1.2. Chauffe-eau solaires appartenant aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A à G
a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom du fournisseur ou la marque commerciale;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage de l’eau, y compris le profil de soutirage déclaré exprimé par la lettre appropriée conformément au tableau 3 de l’annexe VII;
IV. la classe d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, dans les conditions climatiques moyennes, déterminée conformément à l’annexe II, point 1; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique de l’appareil est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. la consommation annuelle d’électricité, exprimée en kWh d’énergie finale, ou la consommation annuelle de combustible, exprimée en GJ PCS, dans les conditions climatiques moyennes, plus froides et plus chaudes, arrondies à l’entier le plus proche et calculées conformément à l’annexe VIII, point 4;
VI. la carte solaire européenne représentant trois zones d’irradiation solaire indicatives;
VII. le niveau de puissance acoustique LWA, à l’intérieur, exprimé en dB, arrondi à l’entier le plus proche.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau solaires sont conformes au point 5 de la présente annexe.
1. 1.3. Chauffe-eau thermodynamique appartenant aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A à G
a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom du fournisseur ou la marque commerciale;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage de l’eau, y compris le profil de soutirage déclaré exprimé par la lettre appropriée conformément au tableau 3 de l’annexe VII;
IV. la classe d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, dans les conditions climatiques moyennes, déterminée conformément à l’annexe II, point 1; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique de l’appareil est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. la consommation annuelle d’électricité, exprimée en kWh d’énergie finale et/ou la consommation annuelle de combustible, exprimée en GJ PCS, dans les conditions climatiques moyennes, plus froides et plus chaudes, arrondies à l’entier le plus proche et calculées conformément à l’annexe VIII, point 4;
VI. la carte des températures en Europe représentant trois zones de température indicatives;
VII. le niveau de puissance acoustique LWA, à l’intérieur (le cas échéant) et à l’extérieur, exprimé en dB, arrondi à l’entier le plus proche;
VIII. pour les chauffe-eau thermodynamiques qui peuvent fonctionner uniquement en heures creuses, le pictogramme visé au point 6. d) 11 de la présente annexe, peut être ajouté.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau thermodynamiques sont conformes au point 6 de la présente annexe. Par dérogation, lorsque le label écologique de l’Union européenne a été attribué à un modèle en vertu du règlement (CE) no 66/2010 du Parlement européen et du Conseil, une reproduction dudit label peut être ajoutée.
1. 2. Étiquette 2
1. 2.1. Chauffe-eau conventionnels appartenant aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A+ à F
a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.1 a) de la présente annexe.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau conventionnels sont conformes au point 4 de la présente annexe.
1. 2.2. Chauffe-eau solaires appartenant aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A+ à F
a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.2 a) de la présente annexe.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau solaires sont conformes au point 5 de la présente annexe.
1. 2.3. Chauffe-eau thermodynamiques appartenant aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A+ à F
a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.3 a) de la présente annexe.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau thermodynamiques sont conformes au point 6 de la présente annexe.
2. BALLONS D’EAU CHAUDE
2. 1. Étiquette 1 pour les ballons d’eau chaude appartenant aux classes d’efficacité énergétique notées de A à G
a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. nom ou marque commerciale du fournisseur;
II. référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. fonction de stockage de l’eau;
IV. classe d’efficacité énergétique, déterminée conformément à l’annexe II, point 2; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique du ballon d’eau chaude est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique;
V. pertes statiques, en W, arrondies à l’entier le plus proche;
VI. capacité de stockage du ballon d’eau chaude, en litres, arrondie à l’entier le plus proche.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des ballons d’eau chaude sont conformes au point 7 de la présente annexe.
2. 2. Étiquette 2 pour les ballons d’eau chaude appartenant aux classes d’efficacité énergétique notées de A+ à F
a) L’étiquette contient les informations énumérées au point 2.1 a) de la présente annexe.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des ballons d’eau chaude sont conformes au point 7 de la présente annexe.
3. PRODUITS COMBINÉS CONSTITUÉS D’UN CHAUFFE-EAU ET D’UN DISPOSITIF SOLAIRE
Étiquette pour les produits combinés constitués d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire appartenant aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau notées de A+++ à G
a) L’étiquette contient les informations suivantes:
I. nom ou marque commerciale du distributeur et/ou du fournisseur;
II. référence du ou des modèles donnée par le distributeur et/ou le fournisseur;
III. fonction de chauffage de l’eau, y compris le profil de soutirage déclaré exprimé par la lettre appropriée conformément au tableau 3 de l’annexe VII;
IV. classe d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau, déterminée conformément à l’annexe II, point 1;
V. indication de la possibilité ou non d’inclure un capteur solaire et un ballon d’eau chaude dans le produit combiné constitué d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire;
VI. classe d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, du produit combiné constitué d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire, déterminée conformément à l’annexe IV, point 4; la pointe de la flèche comportant la classe d’efficacité énergétique du produit combiné constitué d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l’échelle des classes d’efficacité énergétique.
b) Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des produits combinés constitués d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire sont conformes au point 8 de la présente annexe. Pour les produits combinés constitués d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire appartenant aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau comprises entre A+++ et D, les dernières classes, notées de E à G dans l’échelle allant de A+++ à G, peuvent être omises.
4. Le dessin de l’étiquette pour les chauffe-eau conventionnels est le suivant:
Sur ce dessin:
a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;
b) le fond de l’étiquette est blanc;
c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de chauffage de l’eau:
— pictogramme tel que représenté, y compris le profil de soutirage déclaré exprimé par la lettre appropriée conformément au tableau 3 de l’annexe VII: Calibri bold 16 pt, noir 100 %,
Échelle de A à G ou de A+ à F:
— flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
classe la plus haute: X-00-X-00,
deuxième classe: 70-00-X-00,
troisième classe: 30-00-X-00,
quatrième classe: 00-00-X-00,
cinquième classe: 00-30-X-00,
sixième classe: 00-70-X-00,
classe la plus basse: 00-X-X-00,
— texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symbole «+»: en exposant.
Classe d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau
— flèche: largeur: 22 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %,
— texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symbole «+»: en exposant.
Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur:
— pictogramme tel que représenté,
— cadre: 2 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm,
— valeur «YZ»: Calibri bold 15 pt, noir 100 %,
— texte «dB»: Calibri regular 10 pt, noir 100 %.
Consommation annuelle d’énergie en kWh/an ou en GJ/an:
— cadre: 2 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm,
— valeur «WXYZ» ou «YZ»: Calibri bold au moins 20 pt, noir 100 %,
— texte «kWh/annum» ou «GJ/annum»: Calibri regular au moins 15 pt, noir 100 %.
Le cas échéant, capacité à ne fonctionner qu’en heures creuses:
— pictogramme tel que représenté,
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Année d’introduction de l’étiquette et numéro du règlement:
— texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur.
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
Le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur doivent tenir dans un espace de 86 × 12 mm.
5. Le dessin de l’étiquette pour les chauffe-eau solaires est le suivant:
Sur ce dessin:
a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;
b) le fond de l’étiquette est blanc;
c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de chauffage de l’eau:
— Pictogramme tel que représenté, y compris le profil de soutirage déclaré exprimé par la lettre appropriée conformément au tableau 3 de l’annexe VII: Calibri bold 16 pt, noir 100 %,
Échelle de A à G ou de A+ à F:
— Flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
classe la plus haute: X-00-X-00,
deuxième classe: 70-00-X-00,
troisième classe: 30-00-X-00,
quatrième classe: 00-00-X-00,
cinquième classe: 00-30-X-00,
sixième classe: 00-70-X-00,
classe la plus basse: 00-X-X-00,
— Texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symbole «+»: en exposant.
Classe d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau
— Flèche: largeur: 22 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %,
— Texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symbole «+»: en exposant.
Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur:
— pictogramme tel que représenté,
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm,
— valeur «YZ»: Calibri bold 15 pt, noir 100 %,
— texte «dB»: Calibri regular 10 pt, noir 100 %.
Consommation annuelle d’énergie en kWh/an ou en GJ/an:
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm,
— valeurs «WXYZ» ou «YZ»: Calibri au moins 13 pt, noir 100 %,
— texte «kWh/annum» ou «GJ/annum»: Calibri regular au moins 11 pt, noir 100 %.
Carte solaire de l’Europe et carrés de couleur:
— pictogramme tel que représenté,
— couleurs: bleu foncé: 86-51-00-00,
bleu moyen: 53-08-00-00,
bleu clair: 25-00-02-00.
Année d’introduction de l’étiquette et numéro du règlement:
— texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur.
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
Le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur doivent tenir dans un espace de 86 × 12 mm.
6. Le dessin de l’étiquette pour les chauffe-eau thermodynamiques est le suivant:
Sur ce dessin:
a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;
b) le fond de l’étiquette est blanc.
c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de chauffage de l’eau:
— pictogramme tel que représenté, y compris le profil de soutirage déclaré exprimé par la lettre appropriée conformément au tableau 3 de l’annexe VII: Calibri bold 16 pt, noir 100 %,
Échelle de A à G ou de A+ à F:
— flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
classe la plus haute: X-00-X-00,
deuxième classe: 70-00-X-00,
troisième classe: 30-00-X-00,
quatrième classe: 00-00-X-00,
cinquième classe: 00-30-X-00,
sixième classe: 00-70-X-00,
classe la plus basse: 00-X-X-00,
— texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symbole «+»: en exposant.
Classe d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau
— Flèche: largeur: 22 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %,
— Texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symbole «+»: en exposant.
Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur des bâtiments (le cas échéant) et à l’extérieur:
— pictogramme tel que représenté,
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm,
— valeur «YZ»: Calibri bold 15 pt, noir 100 %,
— texte «dB»: Calibri regular 10 pt, noir 100 %.
Consommation annuelle d’énergie en kWh/an ou en GJ/an:
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm,
— valeurs «WXYZ» ou «YZ»: Calibri au moins 13 pt, noir 100 %,
— texte «kWh/annum» ou «GJ/annum»: Calibri regular au moins 11 pt, noir 100 %.
Carte européenne des températures et carrés de couleur:
— pictogramme tel que représenté,
— couleurs: bleu foncé: 86-51-00-00,
bleu moyen: 53-08-00-00,
bleu clair 25-00-02-00.
Le cas échéant, capacité à ne fonctionner qu’en heures creuses:
— pictogramme tel que représenté,
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Année d’introduction de l’étiquette et numéro du règlement:
— texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur.
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
Le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur doivent tenir dans un espace de 86 × 12 mm.
7. Le dessin de l’étiquette pour les ballons d’eau chaude est le suivant:
Sur ce dessin:
a) l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;
b) le fond de l’étiquette est blanc;
c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 4 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 86 mm.
Fonction de stockage:
— pictogramme tel que représenté.
Échelle de A à G ou de A+ à F:
— flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
classe la plus haute: X-00-X-00,
deuxième classe: 70-00-X-00,
troisième classe: 30-00-X-00,
quatrième classe: 00-00-X-00,
cinquième classe: 00-30-X-00,
sixième classe: 00-70-X-00,
classe la plus basse: 00-X-X-00,
— texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symbole «+»: en exposant.
Classe d’efficacité énergétique:
— flèche: largeur: 22 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %,
— texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symbole «+»: en exposant.
Pertes statiques:
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm,
— valeur «YZ»: Calibri bold 45 pt, noir 100 %,
— texte «W»: Calibri regular 30 pt, noir 100 %.
Volume de stockage:
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm,
— valeur «XYZ»: Calibri bold 45 pt, noir 100 %,
— texte «L»: Calibri regular 30 pt, noir 100 %.
Année d’introduction de l’étiquette et numéro du règlement:
— texte: Calibri bold 10 pt.
Nom ou marque commerciale du fournisseur.
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
Le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur doivent tenir dans un espace de 86 × 12 mm.
8. Le dessin de l’étiquette pour les produits combinés constitués d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire est le suivant:
Sur ce dessin:
a) l’étiquette mesure au minimum 210 mm en largeur et 297 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;
b) le fond de l’étiquette est blanc.
c) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l’étiquette «énergie» de l’UE: 6 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l’UE: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’UE + vignette «énergie»: largeur: 191 mm, hauteur: 37 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 2 pt, couleur: cyan 100 % – longueur: 191 mm.
Fonction de chauffage de l’eau:
— pictogramme tel que représenté, y compris le profil de soutirage déclaré exprimé par la lettre appropriée conformément au tableau 3 de l’annexe VII: Calibri bold 22 pt, noir 100 %,
Chauffe-eau:
— Pictogramme tel que représenté.
— Classe d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, du chauffe-eau:
flèche: largeur: 24 mm, hauteur: 14 mm, noir 100 %,
texte: Calibri bold 28 pt, capitales, blanc.
— Cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Produit combiné comportant un capteur solaire et/ou un ballon d’eau chaude:
— pictogrammes tel que représentés,
— symbole «+»: Calibri bold 50 pt, noir 100 %,
— cases: largeur: 12 mm, hauteur: 12 mm, cadre: 4 pt, cyan 100 %,
— cadre: 3 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Échelle de A+++ à G avec cadre:
— flèche: hauteur: 15 mm, espace entre les flèches: 3 mm – couleurs:
classe la plus haute: X-00-X-00,
deuxième classe: 70-00-X-00,
troisième classe: 30-00-X-00,
quatrième classe: 00-00-X-00,
cinquième classe: 00-30-X-00,
sixième classe: 00-70-X-00,
septième classe: 00-X-X-00,
le cas échéant, classes les plus basses: 00-X-X-00,
— texte: Calibri bold 30 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne,
— cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3,5 mm.
Classe d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, du produit combiné constitué d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire:
— flèche: largeur: 33 mm, hauteur: 19 mm, noir 100 %,
— texte: Calibri bold 40 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Année d’introduction de l’étiquette et numéro du règlement:
— texte: Calibri bold 12 pt.
Nom ou marque commerciale du distributeur et/ou du fournisseur.
Référence du modèle donnée par le distributeur et/ou le fournisseur:
Le nom ou la marque commerciale du distributeur et/ou du fournisseur et la référence du modèle donnée par le distributeur et/ou le fournisseur doivent tenir dans un espace de 191 × 19 mm.