Exigences d’écoconception
1. EXIGENCES APPLICABLES À L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE SAISONNIÈRE POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX
a) À compter du 26 septembre 2015, l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux et les efficacités utiles des dispositifs de chauffage ne sont pas inférieures aux valeurs suivantes:
Dispositifs de chauffage des locaux par chaudière à combustible ayant une puissance thermique nominale ≤ 70 kW et dispositifs de chauffage mixtes par chaudière à combustible ayant une puissance thermique nominale ≤ 70 kW, à l’exception des chaudières de type B1 ayant une puissance thermique nominale ≤ 10 kW et des chaudières de type B1 mixtes ayant une puissance thermique nominale ≤ 30 kW:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 86 %.
Chaudières de type B1 ayant une puissance thermique nominale ≤ 10 kW et chaudières de type B1 mixtes ayant une puissance thermique nominale ≤ 30 kW:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 75 %.
Dispositifs de chauffage des locaux par chaudière à combustible ayant une puissance thermique nominale > 70 kW et ≤ 400 kW et dispositifs de chauffage mixtes par chaudière à combustible ayant une puissance thermique nominale > 70 kW et ≤ 400 kW:
l’efficacité utile à 100 % de la puissance thermique nominale n’est pas inférieure à 86 %, et l’efficacité utile à 30 % de la puissance thermique nominale n’est pas inférieure à 94 %.
Dispositifs de chauffage des locaux par chaudière électrique et dispositifs de chauffage mixtes par chaudière électrique:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 30 %.
Dispositifs de chauffage des locaux par cogénération:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 86 %.
Dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur, à l’exception des pompes à chaleur basse température:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 100 %.
Pompes à chaleur basse température:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 115 %.
b) À compter du 26 septembre 2017, l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux des dispositifs de chauffage des locaux par chaudière électrique, des dispositifs de chauffage mixtes par chaudière électrique, des dispositifs de chauffage des locaux par cogénération, des dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et des dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur n’est pas inférieure aux valeurs suivantes:
Dispositifs de chauffage des locaux par chaudière électrique et dispositifs de chauffage mixtes par chaudière électrique:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 36 %.
Dispositifs de chauffage des locaux par cogénération:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 100 %.
Dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur, à l’exception des pompes à chaleur basse température:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 110 %.
Pompes à chaleur basse température:
l’efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux n’est pas inférieure à 125 %.
2. EXIGENCES APPLICABLES À L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE POUR LE CHAUFFAGE DE L’EAU
a) À compter du 26 septembre 2015, l’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, des dispositifs de chauffage mixtes n’est pas inférieure aux valeurs suivantes:
| Profil de soutirage déclaré | 3XS | XXS | XS | S | M | L | XL | XXL | 3XL | 4XL
| Efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau | 22 % | 23 % | 26 % | 26 % | 30 % | 30 % | 30 % | 32 % | 32 % | 32 %
b) À compter du 26 septembre 2017, l’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau des dispositifs de chauffage mixtes n’est pas inférieure aux valeurs suivantes:
| Profil de soutirage déclaré | 3XS | XXS | XS | S | M | L | XL | XXL | 3XL | 4XL
| Efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau | 32 % | 32 % | 32 % | 32 % | 36 % | 37 % | 38 % | 60 % | 64 % | 64 %
3. EXIGENCES RELATIVES AU NIVEAU DE PUISSANCE ACOUSTIQUE
À compter du 26 septembre 2015, le niveau de puissance acoustique des dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et des dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur n’est pas supérieur aux valeurs suivantes:
| Puissance thermique nominale ≤ 6 kW | Puissance thermique nominale > 6 kW et ≤ 12 kW | Puissance thermique nominale > 12 kW et ≤ 30 kW | Puissance thermique nominale > 30 kW et ≤ 70 kW
| Niveau de puissance acoustique (LWA), à l’intérieur | Niveau de puissance acoustique (LWA), à l’extérieur | Niveau de puissance acoustique (LWA), à l’intérieur | Niveau de puissance acoustique (LWA), à l’extérieur | Niveau de puissance acoustique (LWA), à l’intérieur | Niveau de puissance acoustique (LWA), à l’extérieur | Niveau de puissance acoustique (LWA), à l’intérieur | Niveau de puissance acoustique (LWA), à l’extérieur
| 60 dB | 65 dB | 65 dB | 70 dB | 70 dB | 78 dB | 80 dB | 88 dB
4. EXIGENCES APPLICABLES AUX ÉMISSIONS D’OXYDES D’AZOTE
a) À compter du 26 septembre 2018, les émissions d’oxydes d’azote, exprimées en dioxyde d’azote, des dispositifs de chauffage ne sont pas supérieures aux valeurs suivantes:
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par chaudière à combustible et les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière à combustible alimentés en combustibles gazeux: 56 mg/kWh PCS de combustible consommé,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par chaudière à combustible et les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière à combustible alimentés en combustibles liquides: 120 mg/kWh PCS de combustible consommé,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération équipés d’un système à combustion externe alimenté en combustibles gazeux: 70 mg/kWh PCS de combustible consommé,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération équipés d’un système à combustion externe alimenté en combustibles liquides: 120 mg/kWh PCS de combustible consommé,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération équipés d’un moteur à combustion interne alimenté en combustibles gazeux: 240 mg/kWh PCS de combustible consommé,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération équipés d’un moteur à combustion interne alimenté en combustibles liquides: 420 mg/kWh PCS de combustible consommé,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur équipés d’un système à combustion externe alimenté en combustibles gazeux: 70 mg/kWh PCS de combustible consommé,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur équipés d’un système à combustion externe alimenté en combustibles liquides: 120 mg/kWh PCS de combustible consommé,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur équipés d’un moteur à combustion interne alimenté en combustibles gazeux: 240 mg/kWh PCS de combustible consommé,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur équipés d’un moteur à combustion interne alimenté en combustibles liquides: 420 mg/kWh PCS de combustible consommé.
5. EXIGENCES EN MATIÈRE D’INFORMATIONS SUR LES PRODUITS
À compter du 26 septembre 2015, les informations ci-dessous relatives aux produits sont fournies en ce qui concerne les dispositifs de chauffage:
a) les manuels d’instruction à l’intention des installateurs et des utilisateurs finaux et les sites internet en accès libre des fabricants, de leurs mandataires et des importateurs, dans lesquels figurent les éléments suivants:
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par chaudière, les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière et les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération, les paramètres techniques indiqués dans le tableau 1, mesurés et calculés conformément à l’annexe III,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur, les paramètres techniques indiqués dans le tableau 2, mesurés et calculés conformément à l’annexe III,
— les éventuelles précautions particulières qui doivent être prises lors du montage, de l’installation ou de l’entretien du dispositif de chauffage,
— pour les chaudières de type B1 et les chaudières de type B1 mixtes, leurs caractéristiques et le texte standard suivant: «Cette chaudière à tirage naturel est conçue pour être raccordée uniquement à un conduit commun à plusieurs logements d’un bâtiment existant, qui évacue les résidus de combustion hors de la pièce où est installée la chaudière. Elle prélève l’air comburant directement dans la pièce et est équipée d’un coupe-tirage antirefouleur. En raison de la perte d’efficacité que cela entraînerait, l’utilisation de cette chaudière dans d’autres conditions ferait augmenter la consommation d’énergie et les coûts de fonctionnement, et doit donc être évitée.»,
— pour les générateurs de chaleur conçus pour des dispositifs de chauffage et les habillages de dispositifs de chauffage destinés à être équipés desdits générateurs de chaleur, leurs caractéristiques, les instructions de montage, destinées à garantir la conformité avec les exigences d’écoconception applicables aux dispositifs de chauffage et, le cas échéant, la liste des combinaisons recommandées par le fabricant,
— les informations utiles pour le démontage, le recyclage et/ou l’élimination à la fin du cycle de vie de l’appareil;
b) aux fins de l’évaluation de la conformité en application de l’article 4 du présent règlement, le dossier de documentation technique, comportant les éléments suivants:
— les éléments visés au point a) ci-dessus,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur, lorsque les informations relatives à un modèle spécifique comportant une combinaison d’unités intérieures et extérieures ont été obtenues par calcul sur la base de la conception et/ou par extrapolation à partir d’autres combinaisons, le détail de ces calculs et/ou extrapolations et des essais effectués pour vérifier l’exactitude des calculs, y compris le détail du modèle mathématique utilisé pour calculer les performances de ces combinaisons et le détail des mesures prises pour vérifier ledit modèle;
c) les informations suivantes sont inscrites, de façon à y rester durablement, sur le dispositif de chauffage:
— le cas échéant, «chaudière de type B1» ou «chaudière de type B1 mixte»,
— pour les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération, la puissance électrique.
Tableau 1
Exigences d’information pour les dispositifs de chauffage des locaux par chaudière, les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière et les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération
| Modèle(s): [informations d’identification du ou des modèles concernés]
| Chaudière à condensation: [oui/non]
| Chaudière basse température: [oui/non]
| Chaudière de type B1: [oui/non]
| Dispositif de chauffage des locaux par cogénération: [oui/non] | Si oui, équipé d’un dispositif de chauffage d’appoint: [oui/non]
| Dispositif de chauffage mixte: [oui/non]
| Caractéristique | Symbole | Valeur | Unité | | Caractéristique | Symbole | Valeur | Unité
| Puissance thermique nominale | Prated | x | kW | Efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux | ηs | x | %
| Pour les dispositifs de chauffage des locaux par chaudière et les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière: production de chaleur utile | Pour les dispositifs de chauffage des locaux par chaudière et les dispositifs de chauffage mixtes par chaudière: efficacité utile
| À la puissance thermique nominale et en régime haute température | P4 | x,x | kW | À la puissance thermique nominale et en régime haute température | η4 | x,x | %
| À 30 % de la puissance thermique nominale et en régime basse température | P1 | x,x | kW | À 30 % de la puissance thermique nominale et en régime basse température | η1 | x,x | %
| Pour les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération: production de chaleur utile | Pour les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération: efficacité utile
| À la puissance thermique nominale du dispositif de chauffage des locaux par cogénération, dispositif de chauffage d’appoint désactivé | PCHP100 + Sup0 | x,x | kW | À la puissance thermique nominale du dispositif de chauffage des locaux par cogénération, dispositif de chauffage d’appoint désactivé | ηCHP100 + Sup0 | x,x | %
| À la puissance thermique nominale du dispositif de chauffage des locaux par cogénération, dispositif de chauffage d’appoint activé | PCHP100 + Sup100 | x,x | kW | À la puissance thermique nominale du dispositif de chauffage des locaux par cogénération, dispositif de chauffage d’appoint activé | ηCHP100 + Sup100 | x,x | %
| Pour les dispositifs de chauffage des locaux par cogénération: rendement électrique | Dispositif de chauffage d’appoint
| À la puissance thermique nominale du dispositif de chauffage des locaux par cogénération, dispositif de chauffage d’appoint désactivé | ηel,CHP100 + Sup0 | x,x | % | Puissance thermique nominale | Psup | x,x | kW
| À la puissance thermique nominale du dispositif de chauffage des locaux par cogénération, dispositif de chauffage d’appoint activé | ηel,CHP100 + Sup100 | x,x | % | Type d’énergie utilisée |
| Consommation d’électricité auxiliaire | Autres caractéristiques
| À pleine charge | elmax | x,xxx | kW | Pertes thermiques en régime stabilisé | Pstby | x,xxx | kW
| À charge partielle | elmin | x,xxx | kW | Consommation d’électricité du brûleur d’allumage | Pign | x,xxx | kW
| En mode veille | PSB | x,xxx | kW | Émissions d’oxydes d’azote | NOx | x | mg/kWh
| Pour les dispositifs de chauffage mixtes:
| Profil de soutirage déclaré | | | Efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau | ηwh | x | %
| Consommation journalière d’électricité | Qelec | x,xxx | kWh | Consommation journalière de combustible | Qfuel | x,xxx | kWh
| Coordonnées de contact | Nom et adresse du fabricant ou de son mandataire
Tableau 2
Exigences d’information pour les dispositifs de chauffage des locaux par pompe à chaleur et les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur
| Modèle(s): [informations d’identification du ou des modèles concernés]
| Pompes à chaleur air-eau: [oui/non]
| Pompes à chaleur eau-eau: [oui/non]
| Pompe à chaleur eau glycolée-eau: [oui/non]
| Pompes à chaleur basse température: [oui/non]
| Équipée d’un dispositif de chauffage d’appoint: [oui/non]
| Dispositif de chauffage mixte par pompe à chaleur: [oui/non]
| Les paramètres sont déclarés pour l’application à moyenne température, excepté pour les pompes à chaleur basse température. Pour les pompes à chaleur basse température, les paramètres sont déclarés pour l’application à basse température.
| Les paramètres sont déclarés pour les conditions climatiques moyennes.
| Caractéristique | Symbole | Valeur | Unité | | Caractéristique | Symbole | Valeur | Unité
| Puissance thermique nominale | Prated | x | kW | Efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux | ηs | x | %
| Puissance calorifique déclarée à charge partielle pour une température intérieure de 20 °C et une température extérieure Tj | Coefficient de performance déclaré ou coefficient sur énergie primaire déclaré à charge partielle pour une température intérieure de 20 °C et une température extérieure Tj
| Tj = – 7 °C | Pdh | x,x | kW | Tj = – 7 °C | COPd ou PERd | x,xx ou x,x | – ou %
| Tj = + 2 °C | Pdh | x,x | kW | Tj = + 2 °C | COPd ou PERd | x,xx ou x,x | – ou %
| Tj = + 7 °C | Pdh | x,x | kW | Tj = + 7 °C | COPd ou PERd | x,xx ou x,x | – ou %
| Tj = + 12 °C | Pdh | x,x | kW | Tj = + 12 °C | COPd ou PERd | x,xx ou x,x | – ou %
| Tj = température bivalente | Pdh | x,x | kW | Tj = température bivalente | COPd ou PERd | x,xx ou x,x | – ou %
| Tj = température limite de fonctionnement | Pdh | x,x | kW | Tj = température limite de fonctionnement | COPd ou PERd | x,xx ou x,x | – ou %
| Pour les pompes à chaleur air-eau: Tj = – 15 °C (si TOL < – 20 °C) | Pdh | x,x | kW | Pour les pompes à chaleur air-eau: Tj = – 15 °C (si TOL < – 20 °C) | COPd ou PERd | x,xx ou x,x | – ou %
| Température bivalente | Tbiv | x | °C | Pour les pompes à chaleur air-eau: température limite de fonctionnement | TOL | x | °C
| Puissance calorifique sur un intervalle cyclique | Pcych | x,x | kW | Efficacité sur un intervalle cyclique | COPcyc ou PERcyc | x,xx ou x,x | – ou %
| Coefficient de dégradation | Cdh | x,x | — | Température maximale de service de l’eau de chauffage | WTOL | x | °C
| Consommation d’électricité dans les modes autres que le mode actif | Dispositif de chauffage d’appoint
| Mode arrêt | POFF | x,xxx | kW | Puissance thermique nominale | Psup | x,x | kW
| Mode arrêt par thermostat | PTO | x,xxx | kW | |
| Mode veille | PSB | x,xxx | kW | Type d’énergie utilisée
| Mode résistance de carter active | PCK | x,xxx | kW |
| Autres caractéristiques |
| Régulation de la puissance | fixe/variable | Pour les pompes à chaleur air-eau: débit d’air nominal, à l’extérieur | — | x | m3/h
| Niveau de puissance acoustique, à l’intérieur/à l’extérieur | LWA | x/x | dB | Pour les pompes à chaleur eau-eau ou eau glycolée-eau: débit nominal d’eau glycolée ou d’eau, échangeur thermique extérieur | — | x | m3/h
| Émissions d’oxydes d’azote | NOx | x | mg/kWh
| Pour les dispositifs de chauffage mixtes par pompe à chaleur:
| Profil de soutirage déclaré | x | | Efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau | ηwh | x | %
| Consommation journalière d’électricité | Qelec | x,xxx | kWh | Consommation journalière de combustible | Qfuel | x,xxx | kWh
| Coordonnées de contact | Nom et adresse du fabricant ou de son mandataire