A. L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
1) À la partie B, dans le tableau 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 422:
| «E 423 | Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA)»
2) La partie E est modifiée comme suit:
a) À la catégorie 05.4 «Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4», l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 416:
| | «E 423 | Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) | 10 000 | Uniquement glaçages sucrés» |
b) À la catégorie 12.6 «Sauces», l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 416:
| | «E 423 | Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) | 10 000» | |
c) À la catégorie 14.1.4 «Boissons aromatisées», l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 405:
| | «E 423 | Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) | 1 000 | Uniquement boissons énergisantes et boissons contenant du jus de fruits» |
B. L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
À la partie 4 «Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les arômes alimentaires», l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 416:
| «E 423 | Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) | Émulsions d’huiles aromatisantes utilisées dans les catégories 03: glaces de consommation, 07.2: produits de boulangerie fine, 08.2: viandes transformées, uniquement viande de volaille transformée, 09.2: poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, et 16: desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4. | 500 mg/kg dans l’émulsion aromatisante
| Émulsions d’huiles aromatisantes utilisées dans les catégories 14.1.4: boissons aromatisées, uniquement boissons aromatisées ne contenant pas de jus de fruits et boissons aromatisées gazeuses contenant du jus de fruits, et 14.2: boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool. | 220 mg/kg dans l’émulsion aromatisante
| Émulsions d’huiles aromatisantes utilisées dans les catégories 05.1: produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE, 05.2: autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine, 05.4: décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4, et 06.3: céréales pour petit-déjeuner. | 300 mg/kg dans l’émulsion aromatisante
| Émulsions d’huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 01.7.5: fromages fondus. | 120 mg/kg dans l’émulsion aromatisante
| Émulsions d’huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 05.3: chewing-gum. | 60 mg/kg dans l’émulsion aromatisante
| Émulsions d’huiles aromatisantes utilisées dans les catégories 01.8: succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons, 04.2.5: confitures, gelées, marmelades et produits similaires, 04.2.5.4: beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque, 08.2: viandes transformées, 12.5 soupes, potages et bouillons, et 14.1.5.2: autres, uniquement café instantané et thé et plats prêts à consommer à base de céréales. | 240 mg/kg dans l’émulsion aromatisante
| Émulsions d’huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 10.2: œufs transformés et ovoproduits. | 140 mg/kg dans l’émulsion aromatisante
| Émulsions d’huiles aromatisantes utilisées dans les catégories 14.1.4: boissons aromatisées, boissons aromatisées non gazeuses contenant du jus de fruits, 14.1.2: jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes, uniquement jus de légumes, et 12.6: sauces, uniquement sauces au jus de viande et sauces sucrées. | 400 mg/kg dans l’émulsion aromatisante
| Émulsions d’huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 15: amuse-gueules salés prêts à consommer. | 440 mg/kg dans l’émulsion aromatisante»