Règlement (UE) n° 851/2013 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/09/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 851/2013
RattachementRèglement (UE) n° 851/2013
Versionacte d'origine du 03/09/2013 (CELEX 32013R0851)
RéférenceConsidérant 13 du règlement (UE) n° 851/2013EUR-Lex →

(13) L’Autorité a indiqué dans son avis que les quatre études dont le demandeur revendique la propriété exclusive ont été nécessaires pour établir les conditions d’utilisation de cette allégation particulière. Ces études sont les suivantes:

— Brand-Miller JC, Holt S, Atkinson F, Fuzellier G et Agnetti V, Determination of the postprandial responses to two cereal foods eaten alone or as part of a mixed meal, 2006,

— Laville M, Rabasa-Lhoret R, Normand S et Braesco V, Measurement of metabolic outcome of carbohydrates of two types of cereal products, 2005,

— Rabasa-Lhoret R, Peronnet F, Jannot C, Fuzellier G et Gausseres N, Metabolic fate of four cereal products consumed as part of a breakfast by healthy female subjects, 2007,

— Vinoy S, Aubert R et Chapelot D, A cereal product high in slowly available glucose increases subsequent satiety feelings and decreases glucose and insulin responses, 2000.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0851. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).