(2) La partie A de cette liste comporte à la fois des substances aromatisantes en cours d’évaluation, auxquelles sont associés des appels de note de bas de page numérotés de 1 à 4, et des substances aromatisantes évaluées, qui ne sont assorties d’aucun appel de note.
Règlement (UE) n° 985/2013 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 985/2013
RattachementRèglement (UE) n° 985/2013
Versionacte d'origine du 14/10/2013 (CELEX 32013R0985)
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