(5) À la suite d’une demande de Ceprodi KOT, soumise conformément à l’article 13, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1924/2006, l’Autorité a été invitée à rendre un avis sur une allégation de santé concernant les effets des «en-cas hypocaloriques (produits KOT)» sur la réduction de la taille des adipocytes abdominaux dans le contexte d’un régime basses calories (question no EFSA-Q-2011-00016). L’allégation proposée par le demandeur était libellée comme suit: «Contribue à réduire la taille des adipocytes abdominaux, dans le contexte d’un régime basses calories.»
Règlement (UE) n° 1017/2013 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 1017/2013
RattachementRèglement (UE) n° 1017/2013
Versionacte d'origine du 23/10/2013 (CELEX 32013R1017)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.