ÉVALUATION TECHNIQUE EUROPÉENNE
No … du… [date]
Volet général
1. Organisme d’évaluation technique délivrant l’évaluation technique européenne:
…
2. Nom commercial du produit de construction:
…
3. Famille de produits à laquelle appartient le produit de construction:
…
4. Fabricant:
…
5. Atelier(s) de fabrication:
…
6. La présente évaluation technique européenne contient … pages, y compris … annexe(s) qui en font partie intégrante.
L’annexe/Les annexes … contient/contiennent des informations confidentielles et n’est pas/ne sont pas incluse(s) dans l’évaluation technique européenne lorsque l’évaluation est diffusée publiquement.
7. La présente évaluation technique européenne est délivrée conformément au règlement (UE) no 305/2011, sur la base de …
Parties spécifiques
8. La description technique du projet:
…
9. Spécification de l’usage prévu/des usages prévus, conformément au document d’évaluation européen (ci-après «DEE»):
…
10. Performance du produit et références aux méthodes utilisées pour son évaluation:
…
11. Système d’évaluation de la performance et de vérification de sa constance appliqué, en référence à sa base juridique:
…
12. Détails techniques nécessaires pour l’application du système d’évaluation de la performance et de vérification de sa constance, tels que prévus dans le DEE applicable:
…
Délivrée à … le …/… 20…
par …
Annexe(s)