| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
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Spirotetramat
No CAS 203313-25-1
No CIMAP 795
| (cis-4-éthoxycarbonyloxy)-8-méthoxy-3-(2,5-xylyl)-1-azaspiro[4,5]déc-3-én-2-one | ≥ 970 g/kg | 1er mai 2014 | 30 avril 2024 |
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur le spirotetramat, notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 3 octobre 2013.
Dans le cadre de cette évaluation générale, les États membres doivent accorder une attention particulière aux risques pour les oiseaux insectivores.
Les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures d’atténuation des risques.
Le demandeur fournit à la Commission, aux États membres et à l’Autorité des informations confirmatives concernant les propriétés potentielles de perturbation endocrinienne chez les oiseaux et les poissons dans les deux ans suivant l’adoption des lignes directrices de l’OCDE pour les essais sur les perturbateurs endocriniens ou de lignes directrices de l’Union en matière d’essais.