Dans la partie B de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, l’entrée suivante est ajoutée:
| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «59 |
Tembotrione
No CAS 335104-84-2
No CIMAP 790
| 2-{2-chloro-4-mésyl-3-[(2,2,2-trifluoroéthoxy)méthyl]benzoyl}cyclohexane-1,3-dione |
≥ 945 g/kg
Les impuretés importantes suivantes ne peuvent dépasser un certain seuil dans le matériau technique:
Toluène: ≤ 10 g/kg
HCN: ≤ 1 g/kg
| 1er mai 2014 | 30 avril 2024 |
Pour l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur le tembotrione, notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 3 octobre 2013.
Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière:
a) à la protection des opérateurs et des travailleurs;
b) aux risques pour les organismes aquatiques.
Les conditions d’utilisation doivent comprendre, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques.»