| Désignation des marchandises |
Classement
(code CN)
| Motivations
| (1) | (2) | (3)
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Boisson non alcoolique prête à la consommation immédiate, constituée de (% en poids):
purée de pêches31
concentré de jus de carotte28
concentré de jus de pomme12
purée de poires7
concentré de jus d’ananas7
concentré de jus de raisin4
concentré de jus de poire3
et de pulpe d’orange, de concentré de purée de cerises acérola, de fibres de pommes et de concentré de jus de citron.
Les ingrédients de ce produit sont pasteurisés et conditionnés pour la vente au détail dans de petits récipients (100 ml).
| 22029010 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 du chapitre 22 et par le libellé des codes NC 2202, 220290 et 22029010.
Étant donné que le produit résulte du mélange de plusieurs concentrés de jus de fruits et d’un concentré de jus de légumes, additionné de purées de fruits, il a perdu son caractère originel de jus de fruit relevant de la position 2009 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2009).
Le produit est présenté comme une boisson non alcoolique constituée de concentrés de jus de fruits, d’un concentré de jus de légumes et de purées de fruits.
Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 22029010.