Règlement (UE) n° 1257/2013 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 20/05/2024 (consolidation EUR-Lex 02013R1257-20240520, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/11/2013).

TexteRèglement (UE) n° 1257/2013
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) n° 1257/2013
VersionConsolidée au 20/05/2024 (CELEX 02013R1257-20240520)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) n° 1257/2013EUR-Lex →

LISTE DES ÉLÉMENTS DEVANT FIGURER DANS L’INVENTAIRE DES MATIÈRES DANGEREUSES

1. Toute matière dangereuse énumérée à l’annexe I

2. Cadmium et composés du cadmium

3. Chrome hexavalent et composés du chrome hexavalent

4. Plomb et composés du plomb

5. Mercure et composés du mercure

6. Biphényles polybromés (PBB)

7. Polybromodiphényléthers (PBDE)

8. Naphtalènes polychlorés (plus de trois atomes de chlore)

9. Substances radioactives

10. Certaines paraffines chlorées à chaîne courte (chloroalcanes de type C10-C13)

11. Retardateurs de flamme bromés (HBCDD)

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