Règlement (UE) n° 1258/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/11/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 1258/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 1258/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R1258)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 1258/2013EUR-Lex →

CATÉGORIE 2

SOUS-CATÉGORIE 2A

| Substance |

Dénomination NC

(lorsqu’elle est différente)

| Code NC | Numéro CAS

| Anhydride acétique | | 29152400 | 108-24-7

| Les sels des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l’existence de ces sels est possible.

SOUS-CATÉGORIE 2B

| Substance |

Dénomination NC

(lorsqu’elle est différente)

| Code NC | Numéro CAS

| Acide phénylacétique | | 29163400 | 103-82-2

| Acide anthranilique | | 29224300 | 118-92-3

| Pipéridine | | 29333200 | 110-89-4

| Permanganate de potassium | | 28416100 | 7722-64-7

| Les sels des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l’existence de ces sels est possible.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R1258. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).