A. L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie A, tableau 3, l’inscription relative à l’additif E 151 est remplacée par le texte suivant:
| «E 151 | Noir brillant PN»
2) Dans la partie B:
a) Au point 1 «Colorants», l’inscription relative à l’additif E 151 est remplacée par le texte suivant:
| «E 151 | Noir brillant PN»
b) Au point 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique»
3) Dans la partie C:
a) Dans le groupe III «Colorants alimentaires avec limite maximale combinée», l’inscription relative à l’additif E 151 est remplacée par le texte suivant:
| «E 151 | Noir brillant PN»
b) Dans le groupe I, l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis»
4) Dans la partie E:
a) Dans la catégorie de denrées alimentaires 09.2, «Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés», l’inscription relative à l’additif E 151 est remplacée par le texte suivant:
| «E 151 | Noir brillant PN | 100 | (35) | Uniquement pâtes de poisson et de crustacés»
b) Dans la catégorie de denrées alimentaires 09.2, «Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés», l’inscription relative à l’additif E 151 est remplacée par le texte suivant:
| «E 151 | Noir brillant PN | 250 | (36) | Uniquement crustacés précuits»
c) Dans la catégorie de denrées alimentaires 09.2, «Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés», l’inscription relative à l’additif E 151 est remplacée par le texte suivant:
| «E 151 | Noir brillant PN | 100 | (37) | Uniquement poisson fumé»
d) Dans la catégorie de denrées alimentaires 11.4.1 «Édulcorants de table sous forme liquide», l’inscription relative à l’additif E 460 est remplacée par le texte suivant:
| «E 460(i) | Cellulose microcrystalline, gel cellulosique | quantum satis» | |
e) Dans la catégorie de denrées alimentaires 11.4.3 «Édulcorants de table sous forme de comprimés», l’inscription relative à l’additif E 460 est remplacée par le texte suivant:
| «E 460(i) | Cellulose microcrystalline, gel cellulosique | quantum satis» | |
f) Dans la catégorie de denrées alimentaires 01.6.1, «Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)», l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis» | |
g) Dans la catégorie de denrées alimentaires 01.6.2 «Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %», l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis» | |
h) Dans la catégorie de denrées alimentaires 11.4.1 «Édulcorants de table sous forme liquide», l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis» | |
i) Dans la catégorie de denrées alimentaires 11.4.2 «Édulcorants de table sous forme de poudre», l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis» | |
j) Dans la catégorie de denrées alimentaires 11.4.3 «Édulcorants de table sous forme de comprimés», l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis» | |
k) Dans la catégorie de denrées alimentaires 13.1.5.1 «Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons», l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | 10 000 | | À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme»
l) Dans la catégorie de denrées alimentaires 13.1.5.2 «Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE», l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | 10 000 | | À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme»
m) Dans la catégorie de denrées alimentaires 14.1.3 «Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires», l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis | | Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes»
B. L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie 1, l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique | quantum satis | Tous les additifs alimentaires»
2) Dans la partie 3, l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique,
gomme cellulosique
| quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui»
3) Dans la partie 5, section A, l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique,
gomme cellulosique
| quantum satis | Tous les nutriments | Oui»
4) Dans la partie 5, section B, l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique,
gomme cellulosique
| Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE»
5) Dans la partie 6, tableau 1, l’inscription relative à l’additif E 466 est remplacée par le texte suivant:
| «E 466 | Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique»