Règlement (UE) n° 1274/2013 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/12/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 1274/2013
RattachementRèglement (UE) n° 1274/2013
Versionacte d'origine du 06/12/2013 (CELEX 32013R1274)
RéférenceConsidérant 10 du règlement (UE) n° 1274/2013EUR-Lex →

(10) Dans un souci de clarté et de cohérence avec la dénomination enregistrée dans le SIN, l’additif alimentaire «carboxyméthylcellulose de sodium, carboxyméthylcellulose, gomme de cellulose» (E 466) devrait être renommé «carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique» sur la liste de l’Union des additifs alimentaires figurant aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008.

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