(7) Les espèces du genre Brassica ont été inscrites comme impuretés botaniques nuisibles en raison de leur teneur élevée en essence volatile de moutarde (s’exprimant sous la forme d’isothiocyanates d’allyle). L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a conclu, dans son avis sur les glucosinolates (isothiocyanates d’allyle) comme substances indésirables dans les aliments pour animaux, qu’il existe généralement une corrélation entre les effets nuisibles chez les animaux et la quantité de glucosinolates totaux dans l’alimentation. Si la quantité de glucosinolates totaux est mesurée, des impuretés dues à la présence de produits issus de Brassica juncea ssp., de Brassica nigra et de Brassica carinata seraient également détectées. Par conséquent, il convient de supprimer les produits de ces espèces, à l’exception des graines, de la section VI de l’annexe I relative aux impuretés botaniques nuisibles et de fixer, pour les matières premières des aliments pour animaux dérivées de ces espèces du genre Brassica, la même teneur maximale en essence volatile de moutarde que pour les tourteaux de colza.
Règlement (UE) n° 1275/2013 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/12/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 1275/2013
RattachementRèglement (UE) n° 1275/2013
Versionacte d'origine du 06/12/2013 (CELEX 32013R1275)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.