Règlement (UE) n° 1308/2013 · Article
Article en vigueur.
Version consolidée au 18/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02013R1308-20260818, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/12/2013).
TexteRèglement (UE) n° 1308/2013
IntituléANNEXE IX
RattachementRèglement (UE) n° 1308/2013
VersionConsolidée au 18/08/2026 (CELEX 02013R1308-20260818)
RéférenceAnnexe IX du règlement (UE) n° 1308/2013EUR-Lex →
MENTIONS RÉSERVÉES FACULTATIVES
|
Catégorie de produit
(référence au classement de la nomenclature combinée)
| Mention réservée facultative
|
Viande de volaille
(codes NC 0207 et 0210)
|
alimenté avec … % de …
oie nourrie à l'avoine
élevé à l'intérieur/système extensif
sortant à l'extérieur
fermier — élevé en plein air
fermier — élevé en liberté
âge d'abattage
durée de la période d'engraissement
|
Œufs
(code NC 0407)
|
frais
extra ou extra frais
indication du mode d'alimentation des poules pondeuses
|
Huile d'olive
(code NC 1509)
|
première pression à froid
extrait à froid
acidité
piquant
fruité: mûr ou vert
amer
intense
moyen
léger
équilibré
huile douce
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