Règlement d’exécution (UE) n° 1321/2013 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 21/08/2024 (consolidation EUR-Lex 02013R1321-20240821, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/12/2013).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1321/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1321/2013
VersionConsolidée au 21/08/2024 (CELEX 02013R1321-20240821)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) n° 1321/2013EUR-Lex →

La liste des produits primaires d’arômes de fumée autorisés dans l’Union, à l’exclusion de tous les autres, pour une utilisation dans ou sur des denrées alimentaires et/ou pour la production d’arômes de fumée dérivés, telle que visée à l’article 6 du règlement (CE) no 2065/2003, est établie à l’annexe du présent règlement.

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