Règlement d’exécution (UE) n° 1321/2013 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version consolidée au 21/08/2024 (consolidation EUR-Lex 02013R1321-20240821, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/12/2013).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1321/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1321/2013
VersionConsolidée au 21/08/2024 (CELEX 02013R1321-20240821)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) n° 1321/2013EUR-Lex →

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

La liste des arômes de fumée autorisés est établie, avec effet au 1er janvier 2014.

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