Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 13/12/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Le règlement (CE) no 1290/2008 est modifié comme suit:
1) Dans le titre, la mention «(Sorbiflore)» est supprimée.
2) L’annexe est modifiée comme suit:
a) dans la deuxième colonne, le nom «Danisco France SAS» est remplacé par le nom «Danisco (UK) Ltd»;
b) dans la troisième colonne, la mention «(Sorbiflore)» est supprimée;
c) dans la neuvième colonne, le point 2 est remplacé par le texte suivant:
«2. Dose recommandée par kg d’aliment complet: 5 × 108 UF».
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.