Règlement d’exécution (UE) n° 1352/2013 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 24/11/2025 (consolidation EUR-Lex 02013R1352-20251124, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/12/2013).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1352/2013
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1352/2013
VersionConsolidée au 24/11/2025 (CELEX 02013R1352-20251124)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) n° 1352/2013EUR-Lex →

Texte indisponible.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02013R1352-20251124. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).