(3) La demande concerne l’autorisation d’une nouvelle utilisation d’une préparation à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs d’engrais, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement d’exécution (UE) n° 1404/2013 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1404/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1404/2013
Versionacte d'origine du 20/12/2013 (CELEX 32013R1404)
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