Article considérant 5

(5) La Commission a écrit au fabricant pour l’inviter à lui communiquer ses observations concernant la mesure prise par le Danemark. Dans sa réponse, le fabricant a indiqué que la série Avant 600 était équipée d’une cabine qui a été soumise à des essais par l’organisme notifié MTT-Vakola no 0504. La cabine est toujours munie d’une structure de protection en cas de renversement (ROPS) et peut être équipée d’une structure FOPS en option. Lorsque les machines sont vendues pour être utilisées, par exemple, dans l’agriculture, l’entretien des voiries et l’aménagement d’espaces verts ou qu’elles doivent servir dans des bâtiments d’élevage, où il n’y a pas de risque de chute d’objets, elles ne sont pas munies d’une FOPS. En revanche, lorsque les machines sont vendues pour des applications présentant un risque de chute d’objets, telles que, par exemple, l’utilisation dans les mines, elles sont toujours équipées d’une FOPS. Le fabricant a également déclaré qu’il avait décidé de clarifier la notice d’instruction et les documents commerciaux afin de préciser dans quelles situations il convient d’utiliser une cabine équipée d’une FOPS.