Décision (CELEX 32014D0139) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32014D0139)
RattachementDécision (CELEX 32014D0139)
Versionacte d'origine du 11/03/2014 (CELEX 32014D0139)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32014D0139)EUR-Lex →

(2) À la suite des recommandations du commandant de l’opération de l’Union et de l’avis du Comité militaire de l’Union européenne concernant une contribution de la Géorgie, il convient que cette contribution soit acceptée.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014D0139. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).