Décision (CELEX 32014D0155) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/03/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32014D0155)
RattachementDécision (CELEX 32014D0155)
Versionacte d'origine du 19/03/2014 (CELEX 32014D0155)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32014D0155)EUR-Lex →

(6) Le 10 octobre 2013, l’EFSA a rendu un avis scientifique sur l’huile de graine de coriandre dans lequel elle concluait à son innocuité eu égard aux utilisations et aux doses proposées.

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