Décision (CELEX 32014D0286) · Article

Article 4

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/03/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32014D0286)
IntituléMembres des réseaux
Rattachement
CHAPITRE II — RÉSEAUX EUROPÉENS DE RÉFÉRENCE
  1. Décision (CELEX 32014D0286)
  2. CHAPITRE II — RÉSEAUX EUROPÉENS DE RÉFÉRENCE
VersionVersion d'origine (CELEX 32014D0286)
Référencearticle 4 de la décision (CELEX 32014D0286)EUR-Lex →

Les réseaux sont composés de prestataires de soins de santé, identifiés comme membres. Chaque réseau compte un membre agissant en qualité de coordonnateur.

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