1. Le groupe de produits «produits textiles» comprend les produits suivants:
a) textiles et accessoires d'habillement: vêtements et accessoires composés d'au moins 80 %, en poids, de fibres textiles, tissées, non tissées ou en maille;
b) textiles d'intérieur: produits textiles destinés à l'aménagement intérieur composés d'au moins 80 %, en poids, de fibres textiles tissées, non tissées ou en maille;
c) fibres textiles, fils, tissus et tricots: produits intermédiaires destinés à être utilisés dans les textiles et accessoires d'habillement et les textiles d'intérieur, y compris les tissus d'ameublement et la toile à matelas avant l'application de doublures et de traitements associés au produit final;
d) éléments non textiles: produits intermédiaires qui sont incorporés aux textiles et accessoires d'habillement et aux textiles d'intérieur, notamment les fermetures à glissière, boutons et autres accessoires, de même que les membranes, revêtements et stratifiés;
e) produits d'entretien: produits tissés ou non tissés constitués de fibres textiles et destinés au nettoyage à sec ou humide de surfaces et au séchage des articles de cuisine.
2. Les produits suivants ne sont pas inclus dans le groupe de produits «produits textiles»:
a) produits destinés à être éliminés après un usage unique;
b) revêtements de sol, couverts par la décision 2009/967/CE de la Commission;
c) tissus faisant partie de structures destinées à être utilisées à l'air libre.
3. Les vêtements, tissus et fibres contenant les articles suivants sont exclus du groupe de produits:
a) dispositifs électriques ou faisant partie intégrante d'un circuit électrique;
b) dispositifs ou substances imprégnées destinés à détecter les variations des conditions ambiantes ou à y réagir.