(8) Enfin, d'après certaines de ces demandes, les produits biocides contenant du cuivre sont utilisés afin d'empêcher la prolifération d'organismes dans l'arrivée d'eau principale des navires, dans lesquels cette utilisation est essentielle pour empêcher le blocage de l'arrivée d'eau principale desservant tout le réseau de canalisations et de distribution d'eau des navires. Cela comprend les éléments internes de toutes les canalisations, comme les systèmes de lutte contre l'incendie, qui sont vitaux pour la sécurité de l'exploitation des navires.
Décision (CELEX 32014D0395) · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/06/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32014D0395)
RattachementDécision (CELEX 32014D0395)
Versionacte d'origine du 24/06/2014 (CELEX 32014D0395)
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