(1) L'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, Chypre, la Croatie, le Danemark, la France, la Grèce, l'Irlande, l'Italie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Serbie et la Slovénie ont demandé à la Commission de constituer l'Infrastructure de recherche numérique pour les arts et les sciences humaines en consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ci-après l'«ERIC DARIAH»).
Décision (CELEX 32014D0526) · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/08/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32014D0526)
RattachementDécision (CELEX 32014D0526)
Versionacte d'origine du 06/08/2014 (CELEX 32014D0526)
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