(2) La France a été choisie comme État membre d'accueil de l'ERIC DARIAH par l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, Chypre, la Croatie, le Danemark, la Grèce, l'Irlande, l'Italie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Serbie et la Slovénie.
Décision (CELEX 32014D0526) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/08/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32014D0526)
RattachementDécision (CELEX 32014D0526)
Versionacte d'origine du 06/08/2014 (CELEX 32014D0526)
Aller plus loin
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