Décision (CELEX 32014D0864) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/11/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32014D0864)
RattachementDécision (CELEX 32014D0864)
Versionacte d'origine du 28/11/2014 (CELEX 32014D0864)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32014D0864)EUR-Lex →

(5) À la suite de la notification par l'Allemagne d'un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N8 découvert le 5 novembre 2014 dans une exploitation de dindes d'engraissement située dans la commune de Heinrichswalde (district de Vorpommern-Greifswald, Land de Mecklembourg-Poméranie occidentale), la décision d'exécution 2014/778/UE de la Commission a été adoptée.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014D0864. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).