Décision (CELEX 32014D0907) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/12/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32014D0907)
RattachementDécision (CELEX 32014D0907)
VersionVersion d'origine (CELEX 32014D0907)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32014D0907)EUR-Lex →

Clostridium butyricum (CBM 588), tel qu'il est spécifié en annexe, peut être mis sur le marché dans l'Union en tant que nouvel ingrédient alimentaire destiné à être utilisé dans les compléments alimentaires, à une dose maximale de 1,35 × 108 UFC par jour, sans préjudice des dispositions spécifiques de la directive 2002/46/CE.

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