Décision (CELEX 32014D0907) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32014D0907)
RattachementDécision (CELEX 32014D0907)
Versionacte d'origine du 11/12/2014 (CELEX 32014D0907)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32014D0907)EUR-Lex →

(5) La directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil définit des exigences applicables aux compléments alimentaires. L'utilisation de Clostridium butyricum (CBM 588) doit être autorisée sans préjudice de ces exigences.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014D0907. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).