Directive déléguée 2014/1/UE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective déléguée 2014/1/UE
RattachementDirective déléguée 2014/1/UE
Versionacte d'origine du 18/10/2013 (CELEX 32014L0001)
RéférenceConsidérant 2 de la directive déléguée 2014/1/UEEUR-Lex →

(2) Il s’avère que les alliages contenant des particules de plomb constituent le seul matériau lubrifiant sec fiable à longue durée de vie qui ne se décompose pas lors d’une exposition aux rayonnements ionisants.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014L0001. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).