Directive déléguée 2014/2/UE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective déléguée 2014/2/UE
RattachementDirective déléguée 2014/2/UE
Versionacte d'origine du 18/10/2013 (CELEX 32014L0002)
RéférenceConsidérant 2 de la directive déléguée 2014/2/UEEUR-Lex →

(2) Les solutions de remplacement ont des incidences négatives globales sur l’environnement et la santé qui l’emportent sur les bénéfices liés au remplacement du cadmium dans les revêtements fluorescents des amplificateurs de luminance d’images radiologiques et dans les pièces détachées pour systèmes de radiologie.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014L0002. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).