(2) Les pièces détachées de dispositifs médicaux les plus couramment réemployées sont les tubes à rayons X, les antennes d’IRM et les cartes de circuits imprimés provenant de nombreux types d’équipements, ainsi que les détecteurs et leurs composants (détecteurs de rayonnement, par exemple). Certaines de ces pièces contiennent de faibles quantités de plomb, de cadmium et de chrome hexavalent.
Directive déléguée 2014/15/UE · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective déléguée 2014/15/UE
RattachementDirective déléguée 2014/15/UE
Versionacte d'origine du 18/10/2013 (CELEX 32014L0015)
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