Directive déléguée 2014/16/UE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective déléguée 2014/16/UE
RattachementDirective déléguée 2014/16/UE
Versionacte d'origine du 18/10/2013 (CELEX 32014L0016)
RéférenceConsidérant 2 de la directive déléguée 2014/16/UEEUR-Lex →

(2) Le plomb est utilisé comme activateur dans la poudre fluorescente des lampes à décharge contenant des luminophores BSP (BaSi2O5:Pb) qui sont utilisées pour la photophérèse extracorporelle. Il n’est pour le moment ni scientifiquement ni techniquement possible de remplacer ou d’éliminer le plomb dans cette application.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014L0016. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).