ARTICLES CONSIDÉRÉS COMME PYROTECHNIQUES OU MUNITIONS CONFORMÉMENT AUX RECOMMANDATIONS PERTINENTES DES NATIONS UNIES
| No NU | NOM ET DESCRIPTION | CLASSE/DIVISION | GLOSSAIRE (à utiliser comme guide uniquement à des fins d’information)
Groupe G
| 0009 | Munitions incendiaires avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.2 G |
Munitions
Terme générique s’appliquant principalement aux objets utilisés à des fins militaires comprenant toutes sortes de bombes, grenades, roquettes, mines, projectiles et autres dispositifs similaires.
Munitions incendiaires
Munitions contenant une composition incendiaire. Sauf lorsque la composition est elle-même un explosif, elles contiennent également un ou plusieurs des éléments suivants: charge propulsive avec amorce et charge d’allumage, fusée avec charge de dispersion ou charge d’expulsion.
| 0010 | Munitions incendiaires avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0009
| 0015 | Munitions fumigènes avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.2 G |
Munitions fumigènes
Munitions contenant une matière fumigène. Sauf lorsque la matière est elle-même un explosif, elles contiennent également un ou plusieurs des éléments suivants: charge propulsive avec amorce et charge d’allumage, fusée avec charge de dispersion ou charge d’expulsion.
| 0016 | Munitions fumigènes avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0015
| 0018 | Munitions lacrymogènes avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.2 G |
Munitions lacrymogènes avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive.
Munitions contenant une matière lacrymogène. Elles contiennent aussi un ou plusieurs des éléments suivants: matière pyrotechnique, charge propulsive avec amorce et charge d’allumage, fusée avec charge de dispersion ou charge d’expulsion.
| 0019 | Munitions lacrymogènes avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0018
| 0039 | Bombes photo-éclair | 1.2 G |
Bombes
Objets explosifs qui sont lâchés d’un aéronef. Ils peuvent contenir un liquide inflammable avec charge d’éclatement, une composition photo-éclair ou une charge d’éclatement. Cette dénomination inclut les bombes photo-éclair.
| 0049 | Cartouches-éclair | 1.1 G |
Cartouches-éclair
Objets constitués d’une enveloppe, d’une amorce et de poudre-éclair, le tout assemblé en un ensemble prêt pour le tir.
| 0050 | Cartouches-éclair | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0049
| 0054 | Cartouches de signalisation | 1.3 G |
Cartouches de signalisation
Objets conçus pour lancer des signaux lumineux colorés ou d’autres signaux à l’aide de pistolets signaleurs, etc.
| 0066 | Mèche à combustion rapide | 1.4 G |
Mèche à combustion rapide
Objet constitué de fils textiles couverts de poudre noire ou d’une autre composition pyrotechnique à combustion rapide et d’une enveloppe protectrice souple, ou constitué d’une âme de poudre noire entourée d’une toile tissée souple. Il brûle avec une flamme extérieure qui progresse le long de la mèche et sert à transmettre l’allumage d’un dispositif à une charge.
| 0092 | Dispositifs éclairants de surface | 1.3 G | Dispositifs éclairants Objets constitués de matières pyrotechniques, conçus pour éclairer, identifier, signaler ou avertir.
| 0093 | Dispositifs éclairants aériens | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0092
| 0101 | Mèche non détonante | 1.3 G |
Mèche
En anglais, deux termes très semblables désignent respectivement la mèche (fuse) et la fusée (fuze). Bien que ces deux mots aient une origine commune (fusée, fusil en français) et soient parfois considérés comme deux orthographes différentes d’un même terme, il est utile de maintenir la convention selon laquelle fuse fait référence à un dispositif d’allumage de type mèche tandis que fuze se réfère à un dispositif utilisé pour les munitions, qui intègre des composantes mécaniques, électriques, chimiques ou hydrostatiques pour déclencher une chaîne par déflagration ou détonation.
Mèche instantanée non détonante (conduit de feu)
Objet constitué de fils de coton imprégnés de pulvérin (conduits de feu). Il brûle avec une flamme extérieure et est utilisé dans les chaînes d’allumage des artifices de divertissement, etc.
| 0103 | Cordeau d’allumage à enveloppe métallique | 1.4 G |
Cordeau d’allumage à enveloppe métallique
Objet constitué d’un tube de métal contenant une âme d’explosif déflagrant.
| 0171 | Munitions éclairantes avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.2 G |
Munitions éclairantes avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive
Munitions conçues pour produire une source unique de lumière intense en vue d’éclairer un espace. Les cartouches éclairantes, les grenades éclairantes, les projectiles éclairants, les bombes éclairantes et les bombes de repérage sont compris sous cette dénomination.
| 0191 | Artifices de signalisation à main | 1.4 G | Objets conçus pour produire des signaux.
| 0192 | Pétards de chemin de fer | 1.1 G | Voir rubrique No NU 0191
| 0194 | Signaux de détresse de navires | 1.1 G | Voir rubrique No NU 0191
| 0195 | Signaux de détresse de navires | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0191
| 0196 | Signaux fumigènes | 1.1 G | Voir rubrique N NU 0191
| 0197 | Signaux fumigènes | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0191
| 0212 | Traceurs pour munitions | 1.3 G |
Traceurs pour munitions
Objets fermés contenant des matières pyrotechniques et conçus pour suivre la trajectoire d’un projectile.
| 0254 | Munitions éclairantes avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0171
| 0297 | Munitions éclairantes avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0254
| 0299 | Bombes photo-éclair | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0039
| 0300 | Munitions incendiaires avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0009
| 0301 | Munitions lacrymogènes avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0018
| 0303 | Munitions fumigènes avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0015
| 0306 | Traceurs pour munitions | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0212
| 0312 | Cartouches de signalisation | 1.4 G |
Cartouches de signalisation
Objets conçus pour lancer des signaux lumineux colorés ou d’autres signaux à l’aide de pistolets signaleurs, etc.
| 0313 | Signaux fumigènes | 1.2 G | Voir rubrique No NU 0195
| 0318 | Grenades d’exercice à main ou à fusil | 1.3 G |
Grenades à main ou à fusil
Objets conçus pour être lancés à la main ou à l’aide d’un fusil. Cette dénomination comprend les grenades d’exercice à main ou à fusil.
| 0319 | Amorces tubulaires | 1.3 G |
Amorces tubulaires
Objets constitués d’une amorce provoquant l’allumage et d’une charge auxiliaire déflagrante, telle que poudre noire, utilisés pour l’allumage d’une charge propulsive dans une douille, par exemple pour les canons.
| 0320 | Amorces tubulaires | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0319
| 0333 | Artifices de divertissement | 1.1 G |
Artifices de divertissement
Articles pyrotechniques conçus à des fins de divertissement.
| 0334 | Artifices de divertissement | 1.2 G | Voir rubrique No NU 0333
| 0335 | Artifices de divertissement | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0333
| 0336 | Artifices de divertissement | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0333
| 0362 | Munitions d’exercice | 1.4 G |
Munitions d’exercice
Munitions dépourvues de charge d’éclatement principale, mais contenant une charge de dispersion ou d’expulsion. Généralement, elles contiennent aussi une fusée et une charge propulsive.
| 0363 | Munitions pour essais | 1.4 G |
Munitions pour essais
Munitions contenant une matière pyrotechnique, utilisées pour éprouver l’efficacité ou la puissance de nouvelles munitions ou de nouveaux éléments ou ensembles d’armes.
| 0372 | Grenades d’exercice à main ou à fusil | 1.2 G | Voir rubrique No NU 0318
| 0373 | Artifices de signalisation à main | 1.4 S | Voir rubrique No NU 0191
| 0403 | Dispositifs éclairants aériens | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0092
| 0418 | Dispositifs éclairants de surface | 1.2 G | Voir rubrique No NU 0092
| 0419 | Dispositifs éclairants de surface | 1.1 G | Voir rubrique No NU 0092
| 0420 | Dispositifs éclairants aériens | 1.1 G | Voir rubrique No NU 0092
| 0421 | Dispositifs éclairants aériens | 1.2 G | Voir rubrique No NU 0092
| 0424 | Projectiles inertes avec traceur | 1.3 G |
Projectiles
Objets tels qu’obus ou balle tirés d’un canon ou d’une autre pièce d’artillerie, d’un fusil ou d’une autre arme de petit calibre. Ils peuvent être inertes, avec ou sans traceur, ou peuvent contenir une charge de dispersion, une charge d’expulsion ou une charge d’éclatement. Cette dénomination comprend: les projectiles inertes avec traceur, les projectiles avec charge de dispersion ou charge d’expulsion, les projectiles avec charge d’éclatement.
| 0425 | Projectiles inertes avec traceur | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0424
| 0428 | Articles pyrotechniques à usage technique | 1.1 G |
Articles pyrotechnique à usage technique
Objets qui contiennent des matières pyrotechniques et qui sont destinés à des usages techniques tels que production de chaleur, production de gaz, effets scéniques, etc. Ne sont pas compris sous cette dénomination les objets suivants qui figurent séparément sur la liste: toutes les munitions, les cartouches de signalisation, les cisailles pyrotechniques explosives, les artifices de divertissement, les dispositifs éclairants aériens, les dispositifs éclairants de surface, les attaches pyrotechniques explosives, les rivets explosifs, les artifices de signalisation à main, les signaux de détresse, les pétards de chemin de fer, les signaux fumigènes.
| 0429 | Articles pyrotechniques à usage technique | 1.2 G | Voir rubrique No NU 0428
| 0430 | Articles pyrotechniques à usage technique | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0428
| 0431 | Articles pyrotechniques à usage technique | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0428
| 0434 | Projectiles avec charge de dispersion ou charge d’expulsion | 1.2 G |
Projectiles
Objets tels qu’obus ou balle tirés d’un canon ou d’une autre pièce d’artillerie, d’un fusil ou d’une autre arme de petit calibre. Ils peuvent être inertes, avec ou sans traceur, ou peuvent contenir une charge de dispersion, une charge d’expulsion ou une charge d’éclatement. Cette dénomination comprend: les projectiles inertes avec traceur, les projectiles avec charge de dispersion ou charge d’expulsion, les projectiles avec charge d’éclatement.
| 0435 | Projectiles avec charge de dispersion ou charge d’expulsion | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0434
| 0452 | Grenades d’exercice à main ou à fusil | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0372
| 0487 | Signaux fumigènes | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0194
| 0488 | Munitions d’exercice | 1.3 G |
Munitions d’exercice
Munitions dépourvues de charge d’éclatement principale, mais contenant une charge de dispersion ou d’expulsion. Généralement, elles contiennent aussi une fusée et une charge propulsive. Ne sont pas compris sous cette dénomination les objets suivants, qui figurent séparément sur la liste: les grenades d’exercice.
| 0492 | Pétards de chemin de fer | 1.3 G | Voir rubrique No NU 0194
| 0493 | Pétards de chemin de fer | 1.4 G | Voir rubrique No NU 0194
| 0503 | Générateurs de gaz pour airbags, ou modules d’airbags, ou prétensionneurs de ceintures de sécurité pyrotechniques | 1.4 G |
Groupe S
| 0110 | Grenades d’exercice à main ou à fusil | 1.4 S | Voir rubrique No NU 0318
| 0193 | Pétards de chemin de fer | 1.4 S | Voir rubrique No NU 0194
| 0337 | Artifices de divertissement | 1.4 S | Voir rubrique No NU 0334
| 0345 | Projectiles inertes avec traceur | 1.4 S |
Projectiles
Objets tels qu’obus ou balle tirés d’un canon ou d’une autre pièce d’artillerie, d’un fusil ou d’une autre arme de petit calibre. Ils peuvent être inertes, avec ou sans traceur, ou peuvent contenir une charge de dispersion, une charge d’expulsion ou une charge d’éclatement.
| 0376 | Amorces tubulaires | 1.4 S | Voir rubrique No NU 0319
| 0404 | Dispositifs éclairants aériens | 1.4 S | Voir rubrique No NU 0092
| 0405 | Cartouches de signalisation | 1.4 S |
Cartouches de signalisation
Objets conçus pour lancer des signaux lumineux colorés ou d’autres signaux à l’aide de pistolets, etc.
| 0432 | Articles pyrotechniques à usage technique | 1.4 S |