INSCRIPTIONS, NOTICE D’INSTRUCTIONS, DÉFINITIONS ET SYMBOLES
1. Marquage CE et inscriptions
1. 1. Les récipients dont le produit PS × V est supérieur à 50 bar.l doivent porter le marquage CE prévu à l’annexe II du règlement (CE) no 765/2008 et les deux derniers chiffres de l’année au cours de laquelle le marquage CE a été apposé.
1. 2. Les récipients ou les plaques signalétiques portent au moins les inscriptions suivantes:
a) la pression maximale de service (PS en bar);
b) la température maximale de service (Tmax en °C);
c) la température minimale de service (Tmin en °C);
d) la capacité du récipient (V en l);
e) le nom, la raison sociale ou la marque déposée et l’adresse du fabricant;
f) le type et l’identification de série ou du lot du récipient.
1. 3. Lorsqu’une plaque signalétique est utilisée, elle est conçue de façon à être non réutilisable et comporte un espace libre permettant d’y inscrire d’autres données.
2. Instructions et informations de sécurité
La notice d’instructions comporte les indications suivantes:
a) les renseignements prévus au point 1.2, à l’exception de l’identification de série ou de lot du récipient;
b) le domaine d’utilisation prévu;
c) les conditions d’entretien et d’installation nécessaires pour assurer la sécurité du récipient.
3. Définitions et symboles
3. 1. Définitions
a) La pression de calcul «P» est la pression relative choisie par le fabricant et utilisée pour déterminer l’épaisseur des parties du récipient soumises à pression.
b) La pression maximale de service «PS» est la pression relative maximale qui peut être exercée dans les conditions normales d’utilisation du récipient.
c) La température minimale de service «Tmin» est la température stabilisée la plus faible de la paroi du récipient dans les conditions normales d’utilisation.
d) La température maximale de service «Tmax» est la température stabilisée la plus élevée de la paroi du récipient dans les conditions normales d’utilisation.
e) La limite d’élasticité «ReT» est la valeur à la température maximale de service Tmax:
i) soit de la limite supérieure d’écoulement ReH, pour un matériau présentant une limite inférieure et supérieure d’écoulement;
ii) soit de la limite conventionnelle d’élasticité à 0,2 % Rp0,2;
iii) soit de la limite conventionnelle d’élasticité à 1,0 % Rp1,0 pour l’aluminium non allié.
f) Famille de récipients
Font partie d’une même famille des récipients qui ne diffèrent du modèle que par leur diamètre, pour autant que les prescriptions visées à l’annexe I, points 2.1.1 et 2.1.2, soient respectées, ou par la longueur de leur partie cylindrique dans les limites suivantes:
i) lorsque le modèle est constitué, outre des fonds, d’une ou plusieurs viroles, les variantes doivent comprendre au moins une virole;
ii) lorsque le modèle est constitué seulement de deux fonds bombés, les variantes ne doivent pas comprendre de viroles.
Les variations de longueur entraînant des modifications des ouvertures ou des piquages sont indiquées sur le plan de chaque variante.
g) Un lot de récipients est constitué au maximum de 3 000 récipients de même type.
h) Il y a fabrication en série au sens de la présente directive si plusieurs récipients d’un même type sont fabriqués selon un processus de fabrication continu au cours d’une période donnée, conformément à une conception commune et avec les mêmes procédés de fabrication.
i) Relevé de contrôle: document par lequel le producteur de matériaux atteste que les produits livrés sont conformes aux stipulations de la commande et dans lequel il fournit les résultats, notamment la composition chimique et les caractéristiques mécaniques, des essais de contrôle courant de l’usine, effectués sur des produits résultant du même processus de production que la fourniture mais ne portant pas nécessairement sur les produits livrés.
3. 2. Symboles
| A | allongement après rupture (Lo = 5,65√So) | %
| A80 mm | allongement après rupture (Lo = 80 mm) | %
| KCV | énergie de flexion par choc | J/cm2
| P | pression de calcul | bar
| PS | pression maximale de service | bar
| Ph | pression d’épreuve hydraulique ou d’essai pneumatique | bar
| Rp0,2 | limite conventionnelle d’élasticité à 0,2 % | N/mm2
| ReT | limite d’élasticité à la température maximale de service | N/mm2
| ReH | limite supérieure d’écoulement | N/mm2
| Rm | résistance à la traction | N/mm2
| Rm, max | résistance maximale à la traction | N/mm2
| Rp1,0 | limite conventionnelle d’élasticité à 1,0 % | N/mm2
| Tmax | température maximale de service | °C
| Tmin | température minimale de service | °C
| V | capacité du récipient | L