La documentation technique contient, le cas échéant, au moins les éléments suivants:
a) une description générale des équipements radioélectriques, comprenant:
i) des photographies ou des dessins illustrant les caractéristiques externes, le marquage et la configuration interne;
ii) les versions de logiciel et micrologiciel ayant des incidences sur la conformité aux exigences essentielles;
iii) la notice d'utilisation et les instructions de montage;
b) des dessins de conception et de fabrication ainsi que des schémas de pièces, de sous-ensembles, de circuits et autres éléments analogues;
c) les légendes et les explications nécessaires pour comprendre aussi bien ces dessins et schémas que le fonctionnement des équipements radioélectriques;
d) une liste des normes harmonisées, appliquées entièrement ou en partie, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne et, lorsque ces normes harmonisées n'ont pas été appliquées, une présentation des solutions adoptées pour répondre aux exigences essentielles exposées à l'article 3, y compris une liste des autres spécifications techniques pertinentes appliquées. En cas d'application partielle de normes harmonisées, la documentation technique précise quelles parties ont été appliquées;
e) une copie de la déclaration UE de conformité;
f) lorsque le module d'évaluation de la conformité décrit à l'annexe III a été utilisé, une copie du certificat d'examen UE de type et ses annexes telles que délivrées par l'organisme notifié impliqué;
g) les résultats des calculs de conception et des contrôles effectués, et autres éléments de même ordre;
h) les rapports d'essais;
i) une explication de la conformité aux exigences de l'article 10, paragraphe 2, et de l'inclusion ou de la non-inclusion d'informations sur l'emballage conformément à l'article 10, paragraphe 10.