Version consolidée au 02/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02014L0090-20260802, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/07/2014).
TexteDirective 2014/90/UE
IntituléANNEXE I
RattachementDirective 2014/90/UE
VersionConsolidée au 02/08/2026 (CELEX 02014L0090-20260802)
RéférenceAnnexe I de la directive 2014/90/UEEUR-Lex →
MARQUAGE «BARRE À ROUE»
La marque de conformité doit être conforme au graphisme suivant:
En cas de réduction ou d’agrandissement du marquage «barre à roue», les proportions données dans le graphisme gradué doivent être respectées.
Les différents éléments du marquage «barre à roue» doivent avoir sensiblement la même dimension verticale, laquelle ne peut être inférieure à 5 millimètres.
Cette dimension minimale peut ne pas être respectée pour les pièces de petite taille.
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