Directive d'exécution 2014/98/UE · Article

Article annexe V

Article en vigueur.

Version consolidée au 19/02/2025 (consolidation EUR-Lex 02014L0098-20250219, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/10/2014).

TexteDirective d'exécution 2014/98/UE
IntituléANNEXE V — Nombre maximal autorisé de générations dans un champ non protégé des insectes et durée de vie maximale autorisée des plantes mères de base par genre ou espèce, conformément à l'article 19, paragraphe 1
RattachementDirective d'exécution 2014/98/UE
VersionConsolidée au 19/02/2025 (CELEX 02014L0098-20250219)
RéférenceAnnexe V de la directive d'exécution 2014/98/UEEUR-Lex →

Castanea sativa Mill.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur deux générations.

Si la plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.

Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.

Citrus L., Fortunella Swingle et Poncirus Raf.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur une génération.

Si la plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.

Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.

Corylus avellana L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur deux générations.

Cydonia oblonga Mill., Malus Mill., Pyrus L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur deux générations.

Si la plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.

Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.

Ficus carica L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur deux générations.

Fragaria L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur cinq générations.

Juglans regia L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur deux générations.

Olea europaea L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur une génération.

Prunus armeniaca L., Prunus domestica L., Prunus dulcis (Mill.) D. A. Webb, Prunus persica (L.) Batsch et Prunus salicina Lindl.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur deux générations.

Si la plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.

Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.

Prunus avium L. et Prunus cerasus L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur deux générations.

Si la plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.

Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.

Ribes L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur trois générations. Les plantes mères sont entretenues en tant que telles pendant tout au plus six ans.

Rubus L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur deux générations. Les plantes mères de chaque génération sont entretenues en tant que telles pendant tout au plus quatre ans.

Vaccinium L.

Catégorie de base

Une plante mère de base au sens de l'article 15, paragraphe 2, point a), peut être multipliée tout au plus sur deux générations.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02014L0098-20250219. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).