Article considérant 13

(13) La présence de certains organismes nuisibles dans le sol, et en particulier de nématodes, peut causer des dommages inacceptables à l'état phytosanitaire ou à l'utilité des végétaux si ces organismes hébergent des virus contaminant les genres et espèces concernés. Il convient donc de dresser une liste distincte identifiant les organismes nuisibles, dont la présence dans les sols en question ne devrait pas être tolérée, sauf si des analyses ont montré qu'ils n'hébergeaient pas les virus en cause. La présence ou l'absence des organismes nuisibles ou des virus concernés devrait être établie au moyen du prélèvement d'échantillons et de leur analyse. Les modalités de l'échantillonnage et de l'analyse devraient tenir compte des différentes catégories de matériels de multiplication et de plantes fruitières. Il paraît cependant raisonnable d'autoriser à déroger à l'échantillonnage et à l'analyse, sous certaines conditions, si aucune plante hôte n'a été cultivée depuis au moins cinq ans dans le champ servant à la production.