Prescriptions applicables aux dispositifs de retenue et aux repose-pieds pour les passagers
1. Prescriptions générales
1. 1. On entend par «type de véhicule en ce qui concerne les dispositifs de retenue et les repose-pieds» une catégorie de véhicules ne présentant pas entre eux de différences essentielles, notamment en ce qui concerne la forme, la taille, les matériaux et les caractéristiques de montage des dispositifs de retenue et des repose-pieds pour les passagers.
1. 2. Pour les véhicules conçus pour transporter un ou plusieurs passagers, mais qui ne sont pas équipés de ceintures de sécurité pour ces passagers, les places assises concernées doivent être munies d’un système de retenue pour passager, consistant soit en une sangle, soit en une ou deux poignées.
1. 2.1. Les sangles de retenue doivent être montées près de la place assise concernée, de manière à pouvoir être aisément utilisées par le passager. Elles doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian de la place assise. La sangle et ses fixations doivent pouvoir supporter, sans rupture, un effort de traction vertical de 2 000 N, appliqué de façon statique au centre de la surface de la sangle avec une pression maximale de 2,0 MPa.
1. 2.2. Si on utilise une seule poignée, elle doit être montée près de la place assise concernée, de manière à pouvoir être aisément utilisée par le passager. Elle doit être symétrique par rapport au plan longitudinal médian de la place assise. La poignée et ses fixations doivent pouvoir supporter, sans rupture, un effort de traction vertical de 2 000 N, appliqué de façon statique au centre de la surface de la poignée avec une pression maximale de 2,0 MPa.
1. 2.3. Si on utilise deux poignées, elles doivent être montées près de la place assise concernée, de manière à pouvoir être aisément utilisées par le passager. Elles doivent être symétriques l’une par rapport à l’autre et par rapport au plan longitudinal médian de la place assise. Chacune d’elles doit pouvoir supporter simultanément, sans rupture, un effort de traction vertical de 1 000 N, appliqué de façon statique au centre de sa surface avec une pression maximale de 1,0 MPa.
1. 2.4. Les caractéristiques de conception du véhicule qui pourraient être confondues avec le système de retenue pour passager ne sont pas autorisées, sauf si elles satisfont également aux prescriptions énoncées aux points 1.2.1 à 1.2.3.
1. 3. Toutes les places assises du véhicule doivent être munies de repose-pieds, d’un plancher ou de marchepieds où le pilote, le conducteur ou le passager peuvent poser leurs deux pieds.
1. 3.1. Le plancher du véhicule, chaque marchepied et chaque repose-pied doivent pouvoir supporter, sans déformation permanente préjudiciable à leur fonction, une force de compression verticale de 1 700 N, appliquée de façon statique en tout point du plancher ou du marchepied ou à 15 mm du bord du repose-pied avec une pression maximale de 2,0 MPa.
1. 3.2. L’espace prévu par chaque repose-pied ou l’espace sur le plancher ou le marchepied doit être suffisant pour placer, en toute sécurité et sans gêner le pied du conducteur du véhicule, un pied d’au moins 300 mm de long et d’au moins 110 mm de large. Les repose-pieds doivent être situés de telle sorte qu’aucun contact direct ne soit possible entre le pied/la jambe et les parties tournantes (les pneumatiques, par exemple) du véhicule en service.
1. 3.3. Les caractéristiques de conception du véhicule qui pourraient être confondues avec les repose-pieds, les marchepieds ou le plancher du véhicule ne sont pas autorisées, sauf si elles satisfont également aux prescriptions énoncées aux points 1.3.1 à 1.3.2.
1. 3.4. Les pédales permettant la propulsion du véhicule par l’énergie musculaire du cycliste sont réputées satisfaire aux prescriptions énoncées aux points 1.3 à 1.3.3.
1. 4. Les pressions maximales mentionnées aux points 1.2.1, 1.2.2, 1.2.3 et 1.3.1 peuvent être dépassées pendant l'essai avec l'accord du constructeur du véhicule.