Article considérant 12

(12) Le système OBD I, obligatoire à partir de 2016, ne devrait pas obliger les constructeurs à changer de dispositif d’alimentation, ni les contraindre à installer un carburateur électronique ou un système d’injection électronique du carburant, à condition que le véhicule satisfasse aux exigences fixées dans le règlement (UE) no 168/2013 et dans ses actes délégués. La conformité aux exigences du système OBD I implique que, si le débit de carburant, la production d’étincelles ou l’air d’admission sont contrôlés par voie électronique, les circuits d’entrée et/ou de sortie pertinents doivent être contrôlés, dans la limite des éléments énumérés à l’appendice 2 de l’annexe XII. Par exemple, si un motocycle est équipé d’un carburateur à commande mécanique et, parallèlement, d’un système de production d’étincelles à commande électronique, le circuit primaire de la bobine d’allumage doit être contrôlé. Dans le cas d’un carburateur à commande mécanique équipé d’un capteur de position du papillon envoyant un signal de circuit à l’unité PCU/ECU pour déterminer la charge du moteur, à son tour utilisée pour contrôler électroniquement la production d’étincelles, ledit circuit de capteur de position du papillon doit être contrôlé. D’autres capteurs et/ou circuits d’actionnement énumérés aux points 3.3.5 et 3.3.6 de l’annexe XII devront également être contrôlés, même s’ils ne sont pas directement utilisés pour contrôler le débit de carburant, la production d’étincelles ou l’air d’admission. Les circuits des capteurs de rotation des roues constitueraient un exemple d’un tel cas, si la vitesse d’un véhicule était calculée dans la servocommande ou l’unité de commande électronique à partir de la vitesse de rotation des roues et était ensuite utilisée pour contrôler la performance environnementale du motocycle ou pour déclencher un mode de défaillance limitant le couple.