Règlement (UE) n° 59/2014 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/01/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 59/2014
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 59/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0059)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 59/2014EUR-Lex →

L’annexe II, partie E, du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1) Dans la catégorie d’aliments 14.2.7.1 «Vins aromatisés», l’entrée suivante est insérée après l’entrée correspondant aux E 200-203:

| | «E 220-228 | Anhydride sulfureux – sulfites | 200 | (3) |

| | |

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.»

2) Dans la catégorie d’aliments 14.2.7.2 «Boissons aromatisées à base de vin», l’entrée suivante est insérée après l’entrée correspondant aux E 200-203:

| | «E 220-228 | Anhydride sulfureux – sulfites | 200 | (3) |

| | |

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.»

3) Dans la catégorie d’aliments 14.2.7.3 «Cocktails aromatisés de produits vitivinicoles», l’entrée suivante est insérée après l’entrée correspondant aux E 200-203:

| | «E 220-228 | Anhydride sulfureux – sulfites | 200 | (3) |

| | |

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0059. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).