Étiquette
1. ÉTIQUETTE POUR LES FOURS DOMESTIQUES
1. 1. Fours domestiques électriques
1. 1.1. Présentation de l’étiquette — pour chaque cavité d’un four domestique électrique
1. 1.2. Informations à faire figurer sur l’étiquette — fours domestiques électriques
L’étiquette contient les informations suivantes:
I. nom du fournisseur ou marque;
II. référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique de four domestique d’autres modèles portant la même marque commerciale ou le même nom de fournisseur;
III. source d’énergie du four domestique;
IV. classe d’efficacité énergétique de la cavité déterminée conformément à l’annexe I. La pointe de la flèche comportant la lettre indicative est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche de la classe d’efficacité énergétique correspondante;
V. volume utilisable de la cavité en litres, arrondi à l’entier le plus proche;
VI. la consommation d’énergie par cycle exprimée en kWh/cycle (consommation d’électricité) pour la ou les fonctions de chauffage (conventionnel et, le cas échéant, chaleur tournante) de la cavité, sur la base d’une charge normalisée déterminée conformément aux procédures d’essai, arrondie à la deuxième décimale (EC cavité électrique).
1. 1.3. Modèle d’étiquette — fours domestiques électriques
Le modèle d’étiquette pour chaque cavité d’un four domestique électrique doit être conforme à la figure suivante:
Où:
i) l’étiquette mesure au minimum 85 mm de large et 170 mm de haut. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;
ii) le fond de l’étiquette est blanc;
iii) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
iv) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait de la bordure: 4 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3 mm.
Logo de l’Union européenne – couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «Énergie»: couleur: X-00-00-00; pictogramme tel que représenté: logo de l’Union européenne + vignette «énergie»: largeur: 70 mm, hauteur: 14 mm.
Ligne figurant sous le logo: 1,5 pt – couleur: cyan 100 % – longueur: 70 mm.
Échelle des classes d’énergie
— Flèche: hauteur: 5,5 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00
Deuxième classe: 70-00-X-00
Troisième classe: 30-00-X-00
Quatrième classe: 00-00-X-00
Cinquième classe: 00-30-X-00
Sixième classe: 00-70-X-00
Classe la plus basse: 00-X-X-00
— Texte: Calibri bold 18 pt, capitales, blanc; symbole «+» Calibri bold 12 pt, blanc, sur une seule ligne.
Classe d’efficacité énergétique
— Arrow: largeur: 20 mm, hauteur: 10 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc; symbole «+» Calibri bold 18 pt, blanc, sur une seule ligne.
Consommation d’énergie par cycle
— Cadre: 1,5 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3 mm.
— Valeur: Calibri bold 19 pt, noir 100 %; et Calibri regular 10 pt, noir 100 %.
Volume
— Cadre: 1,5 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3 mm.
— Valeur: Calibri bold 20 pt, noir 100 %; et Calibri regular 10 pt, noir 100 %.
Astérisque: Calibri regular 6 pt, noir 100 %.
Numéro du règlement: Calibri bold 10 pt, noir 100 %.
Nom du fournisseur ou marque
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
Le nom du fournisseur ou la marque et la référence du modèle donnée par le fournisseur doivent tenir dans un espace de 70 × 13 mm.
1. 2. Fours domestiques à gaz
1. 2.1. Présentation de l’étiquette — pour chaque cavité d’un four domestique à gaz
1. 2.2. Informations à faire figurer sur l’étiquette
L’étiquette contient les informations suivantes:
I. nom du fournisseur ou marque;
II. référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique de four domestique d’autres modèles portant la même marque commerciale ou le même nom de fournisseur;
III. source d’énergie du four domestique;
IV. classe d’efficacité énergétique de la cavité déterminée conformément à l’annexe I. La pointe de la flèche comportant la lettre indicative est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche de la classe d’efficacité énergétique correspondante;
V. volume utilisable de la cavité, en litres, arrondi à l’entier le plus proche;
VI. consommation d’énergie par cycle exprimée en MJ/cycle et en kWh/cycle (consommation de gaz) pour la ou les fonctions de chauffage (conventionnel et, le cas échéant, chaleur tournante) de la cavité, sur la base d’une charge normalisée déterminée conformément aux procédures d’essai, arrondie à la deuxième décimale (EC cavité à gaz).
1. 2.3. Modèle d’étiquette — fours domestiques à gaz
Le modèle d’étiquette pour chaque cavité d’un four domestique à gaz est conforme à la figure suivante:
Où:
i) l’étiquette mesure au minimum 85 mm de large et 170 mm de haut. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;
ii) le fond de l’étiquette est blanc;
iii) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
iv) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait de la bordure: 4 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3 mm.
Logo de l’Union européenne – couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «Énergie»: couleur: X-00-00-00; pictogramme tel que représenté: logo de l’Union européenne + vignette «énergie»: largeur: 70 mm, hauteur: 14 mm.
Ligne figurant sous le logo: 1,5 pt – couleur: cyan 100 % – longueur: 70 mm.
Échelle des classes d’énergie
— Flèche: hauteur: 5,5 mm, espace entre les flèches: 1 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00
Deuxième classe: 70-00-X-00
Troisième classe: 30-00-X-00
Quatrième classe: 00-00-X-00
Cinquième classe: 00-30-X-00
Sixième classe: 00-70-X-00
Classe la plus basse: 00-X-X-00
— Texte: Calibri bold 18 pt, capitales, blanc; symbole «+» Calibri bold 12 pt, blanc, sur une seule ligne.
Classe d’efficacité énergétique
— Flèche: largeur: 20 mm, hauteur: 10 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc; symbole «+» Calibri bold 18 pt, blanc, sur une seule ligne.
Consommation d’énergie par cycle
— Cadre: 1,5 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3 mm.
— Valeur: Calibri bold 19 pt, noir 100 %; et Calibri regular 10 pt, noir 100 %.
Volume
— Cadre: 1,5 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 3 mm.
— Valeur: Calibri bold 20 pt, noir 100 %; et Calibri regular 10 pt, noir 100 %.
Astérisque: Calibri regular 6 pt, noir 100 %.
Numéro du règlement: Calibri bold 10 pt, noir 100 %.
Nom du fournisseur ou marque
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
Le nom du fournisseur ou la marque et la référence du modèle donnée par le fournisseur doivent tenir dans un espace de 70 × 13 mm.
2. ÉTIQUETTES POUR LES HOTTES DOMESTIQUES
2. 1. Formats d’étiquette
2. 1.1. Hottes domestiques des classes d’efficacité énergétique A à G (étiquette 1)
2. 1.2. Hottes domestiques des classes d’efficacité énergétique A + à F (étiquette 2)
2. 1.3. Hottes domestiques des classes d’efficacité énergétique A++ à E (étiquette 3)
2. 1.4. Hottes domestiques des classes d’efficacité énergétique A+++ à D (étiquette 4)
2. 2. Information à faire figurer sur les étiquettes des hottes domestiques
L’étiquette contient les informations suivantes:
I. nom du fournisseur ou marque;
II. référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique de hotte domestique d’autres modèles portant la même marque commerciale ou le même nom de fournisseur;
III. classe d’efficacité énergétique de la hotte domestique, déterminée conformément à l’annexe I. La pointe de la flèche comportant la lettre indicative est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche de la classe d’efficacité énergétique correspondante;
IV. consommation annuelle d’énergie (AEChotte) calculée conformément à l’annexe II, en kWh arrondi à l’entier le plus proche;
V. classe d’efficacité fluidodynamique, déterminée conformément à l’annexe I;
VI. classe d’efficacité lumineuse, déterminée conformément à l’annexe I;
VII. classe d’efficacité de filtration des graisses, déterminée conformément à l’annexe I;
VIII. niveau de bruit, déterminé conformément à l’annexe II, point 2.5, arrondi à l’entier le plus proche.
2. 3. Modèle d’étiquette — hottes domestiques
Le modèle d’étiquette est conforme à l’illustration ci-dessous:
Où:
i) l’étiquette mesure au minimum 60 mm de large et 120 mm de haut. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;
ii) le fond de l’étiquette est blanc;
iii) les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
iv) l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait de la bordure: 3 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 2 mm.
Logo de l’Union européenne – couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «Énergie»: couleur: X-00-00-00. Pictogramme tel que représenté: logo de l’Union européenne + vignette «énergie»: largeur: 51 mm, hauteur: 10 mm.
Ligne figurant sous le logo: 1 pt – couleur: cyan 100 % – longueur: 51 mm.
Échelle des classes d’énergie
— Flèche: hauteur: 4 mm, espace entre les flèches: 0,75 mm – couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00
Deuxième classe: 70-00-X-00
Troisième classe: 30-00-X-00
Quatrième classe: 00-00-X-00
Cinquième classe: 00-30-X-00
Sixième classe: 00-70-X-00
Classe la plus basse: 00-X-X-00
— Texte: Calibri bold 10 pt, capitales, blanc; symbole «+»: Calibri bold 7 pt, blanc, sur une seule ligne.
Classe d’efficacité énergétique
— Flèche: largeur: 15 mm, hauteur: 8 mm, noir 100 %;
— Texte: Calibri bold 17 pt, capitales, blanc; symbole «+»: Calibri bold 12 pt, blanc, sur une seule ligne.
Consommation annuelle d’énergie
— Cadre: 1 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 2,5 mm.
— Valeur: Calibri bold 21 pt, noir 100 %; et Calibri regular 8 pt, noir 100 %.
Efficacité fluidodynamique
— pictogramme tel que représenté.
— Cadre: 1 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 2,5 mm.
— Valeur: Calibri regular 6 pt, noir 100 %. Calibri bold 11,5 pt, noir 100 %.
Efficacité lumineuse
— pictogramme tel que représenté.
— Cadre: 1 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 2,5 mm.
— Valeur: Calibri regular 6 pt, noir 100 %. Calibri bold 11,5 pt, noir 100 %.
Efficacité de filtration des graisses
— pictogramme tel que représenté.
— Cadre: 1 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 2,5 mm.
— Valeur: Calibri regular 10 pt, noir 100 %. Calibri bold 14 pt, noir 100 %.
Niveau de bruit
— pictogramme tel que représenté.
— Cadre: 1 pt – couleur: cyan 100 % – coins arrondis: 2,5 mm.
— Valeur: Calibri regular 6 pt, noir 100 %. Calibri bold 11,5 pt, noir 100 %.
Numéro du règlement: Calibri bold 8 pt, noir 100 %.
Nom du fournisseur ou marque
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
Le nom du fournisseur ou la marque et la référence du modèle donnée par le fournisseur doivent tenir dans un espace de 51 × 9 mm.