Informations à fournir dans les cas où on ne peut pas s’attendre à ce que les utilisateurs finals voient le produit exposé, sauf sur l’internet
A. FOURS DOMESTIQUES
1. Les informations visées à l’article 4, paragraphe 1, point b), sont fournies dans l’ordre suivant:
a) le nom du fournisseur ou la marque;
b) le code d’identification du modèle du fabricant, c’est-à-dire le code d’identification du four domestique spécifique auquel s’appliquent les valeurs correspondant aux points suivants;
c) la classe d’efficacité énergétique du modèle pour chaque cavité telle que définie à l’annexe I, tableau 1; la classe déclarée ne doit pas être plus favorable que la classe indiquée dans la documentation technique prévue à l’annexe V;
d) la consommation d’énergie par cycle pour chaque cavité, si disponible, en mode conventionnel et en mode chaleur tournante; la consommation d’énergie mesurée doit être exprimée en kWh (fours électriques et à gaz) et en MJ (fours à gaz) et arrondie à la deuxième décimale; la valeur déclarée ne doit pas être inférieure à la valeur indiquée dans la documentation technique prévue à l’annexe V;
e) le nombre de cavités; la ou les sources de chaleur par cavité; le volume de chaque cavité.
2. Lorsque d’autres informations contenues dans la fiche d’information sur le produit sont fournies, elles doivent être conformes à la forme et à l’ordre indiqués à l’annexe IV.
3. La taille et la police des caractères utilisés pour l’impression ou la diffusion des informations visées dans la présente annexe doivent être lisibles.
B. HOTTES DOMESTIQUES
1. Les informations visées à l’article 4, paragraphe 2, point b), sont fournies dans l’ordre suivant:
a) le nom du fournisseur ou la marque;
b) le code d’identification du modèle du fabricant, c’est-à-dire le code d’identification de la hotte domestique spécifique auquel s’appliquent les valeurs correspondant aux points suivants;
c) la classe d’efficacité énergétique du modèle, telle que définie à l’annexe I, tableau 2; la classe déclarée ne doit pas être plus favorable que la classe indiquée dans la documentation technique prévue à l’annexe V;
d) la consommation d’énergie annuelle du modèle, en kWh, selon la définition de l’annexe II, point 2.1; la valeur déclarée ne doit pas être inférieure à la valeur indiquée dans la documentation technique prévue à l’annexe V;
e) la classe d’efficacité fluidodynamique du modèle, telle que définie à l’annexe I, tableau 3, la classe déclarée ne doit pas être plus favorable que la classe indiquée dans la documentation technique prévue à l’annexe V;
f) la classe d’efficacité lumineuse du modèle, telle que définie à l’annexe I, tableau 4; la classe déclarée ne doit pas être plus favorable que la classe indiquée dans la documentation technique prévue à l’annexe V;
g) la classe d’efficacité de filtration des graisses du modèle, selon la définition de l’annexe I, tableau 5; la classe déclarée ne doit pas être plus favorable que la classe indiquée dans la documentation technique prévue à l’annexe V;
h) les émissions acoustiques de l’air pondérées de la valeur A (valeur moyenne pondérée — LWA) d’une hotte domestique à la vitesse minimale et maximale disponible pour un usage normal, arrondies à l’entier le plus proche; la valeur déclarée ne doit pas être inférieure à la valeur indiquée dans la documentation technique prévue à l’annexe V.
2. Lorsque d’autres informations contenues dans la fiche d’information sur le produit sont fournies, elles doivent être conformes à la forme et à l’ordre indiqués à l’annexe IV.
3. La taille et la police de caractères utilisées pour l’impression ou la diffusion des informations visées dans la présente annexe doivent être lisibles.