Exigences d’écoconception
1. EXIGENCES D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE, DE DÉBIT D’AIR ET D’ÉCLAIREMENT
1. 1. Fours domestiques
Les cavités des fours domestiques (y compris ceux intégrés dans une cuisinière) doivent respecter les limites maximales de l’indice d’efficacité énergétique indiquées dans le tableau 1.
Tableau 1
Limites de l’indice d’efficacité énergétique des cavités des fours domestiques (EEIcavité de four)
| | Fours domestiques électriques et à gaz
| Un an après l’entrée en vigueur | EEIcavité de four < 146
| Deux ans après l’entrée en vigueur | EEIcavité de four < 121
| Cinq ans après l’entrée en vigueur | EEIcavité de four < 96
Dans le cas des fours à cavités multiples (y compris ceux intégrés dans une cuisinière), à compter de la cinquième année après l’entrée en vigueur, une cavité au moins respecte l’indice d’efficacité énergétique maximal applicable cinq ans après l’entrée en vigueur indiqué dans le tableau 1; les autres cavités respectent l’indice d’efficacité énergétique maximal applicable deux ans après l’entrée en vigueur indiqué dans le tableau 1.
1. 2. Plaques de cuisson domestiques
Les plaques de cuisson domestiques présentent les limites maximales de consommation d’énergie pour les plaques électriques (ECplaque électrique) et les limites minimales d’efficacité énergétique pour les plaques de cuisson au gaz (EEplaque de cuisson au gaz) indiquées dans le tableau 2.
Tableau 2
Limites de performance d’efficacité énergétique pour les plaques de cuisson domestiques (ECplaque électrique et EEplaque de cuisson au gaz)
| |
Plaque électrique
(ECplaque électrique en Wh/kg.)
|
Plaque de cuisson au gaz
(EEplaque de cuisson au gaz en %)
| Un an après l’entrée en vigueur | ECplaque électrique < 210 | EEplaque de cuisson au gaz > 53
| Trois ans après l’entrée en vigueur | ECplaque électrique < 200 | EEplaque de cuisson au gaz > 54
| Cinq ans après l’entrée en vigueur | ECplaque électrique < 195 | EEplaque de cuisson au gaz > 55
1. 3. Hottes domestiques
1. 3.1. Indice d’efficacité énergétique (EEIhotte) et efficacité fluidodynamique (FDEhotte)
Les hottes domestiques doivent respecter l’indice d’efficacité énergétique maximal EEIhotte et l’efficacité fluidodynamique minimal FDEhotte indiqués au tableau 3.
Tableau 3
Indice d’efficacité énergétique (EEIhotte) et efficacité fluidodynamique (FDEhotte) pour les hottes domestiques
| | EEIhotte | FDEhotte
| Un an après l’entrée en vigueur | EEIhotte < 120 | FDEhotte > 3
| Trois ans après l’entrée en vigueur | EEIhotte < 110 | FDEhotte > 5
| Cinq ans après l’entrée en vigueur | EEIhotte < 100 | FDEhotte > 8
1. 3.2. Débit d’air
Un an après l’entrée en vigueur, les hottes domestiques dont le débit d’air dans un des réglages disponibles est supérieur à 650 m3/h doivent revenir automatiquement à un débit d’air inférieur ou égal à 650 m3/h au bout d’un temps tlimite défini à l’annexe II.
1. 3.3. Modes de faible consommation pour les hottes domestiques
1. Dix-huit mois après l’entrée en vigueur:
— Consommation d’électricité en mode «arrêt»: la consommation d’électricité pour tous les états correspondant au mode «arrêt» ne doit pas dépasser 1,00 W.
— Consommation d’électricité en mode(s) «veille»:
— la consommation d’électricité dans un état où seule une fonction de réactivation est assurée, ou bien où seules sont assurées une fonction de réactivation et une simple indication montrant que la fonction de réactivation est activée, ne doit pas dépasser 1,00 W,
— la consommation électrique de l’équipement se trouvant dans tout état dans lequel seul l’affichage d’une information ou d’un état est assuré, ou dans lequel seul l’affichage d’une information ou d’un état associé à une fonction de réactivation est assuré, ne doit pas dépasser 2,00 W.
— Disponibilité d’un mode «arrêt» et/ou d’un mode «veille»: les hottes domestiques doivent être dotées d’un mode «arrêt» et/ou «veille», et/ou d’un autre état dans lequel les exigences en matière de consommation d’électricité applicables en mode «arrêt» et/ou «veille» sont respectées lorsque l’équipement est branché sur le secteur.
2. Trois ans et six mois après l’entrée en vigueur:
— consommation d’électricité en mode «arrêt»: la consommation d’électricité en mode «arrêt», quel qu’il soit, ne doit pas dépasser 0,50 W,
— consommation d’électricité en mode(s) «veille»: la consommation d’électricité d’un équipement se trouvant dans un état où seule une fonction de réactivation est assurée, ou bien où seules sont assurées une fonction de réactivation et une simple indication montrant que la fonction de réactivation est activée, ne doit pas dépasser 0,50 W.
La consommation d’électricité de l’équipement se trouvant dans tout état dans lequel seul l’affichage d’une information ou d’un état est assuré, ou dans lequel seul l’affichage d’une information ou d’un état associé à une fonction de réactivation est assuré, ne doit pas dépasser 1,00 W,
— gestion de la consommation d’électricité: les hottes domestiques doivent être dotées, dans la mesure où cela est compatible avec l’usage prévu, d’une fonction de gestion de la consommation d’électricité, ou d’une fonction similaire, qui, lorsque les hottes n’assurent pas la fonction principale, ou lorsque aucun autre produit consommateur d’énergie n’est tributaire de leurs fonctions, les fait passer automatiquement, après le laps de temps le plus bref possible compatible avec l’usage prévu:
— en mode «veille», ou
— en mode «arrêt», ou
— dans un autre état dans lequel les exigences en matière de consommation d’énergie applicables en mode «arrêt» et/ou «veille» sont respectées lorsque l’équipement est branché sur le secteur.
— La fonction de gestion de la consommation est activée avant la livraison.
— Dans le cas des hottes domestiques disposant d’un mode de fonctionnement automatique au cours de la cuisson et des hottes entièrement automatiques, le délai après lequel l’appareil passe automatiquement dans les modes et les états énoncés au point précédent est d’une minute après l’arrêt automatique ou manuel du moteur et de l’éclairage.
1. 3.4. Éclairement de l’éclairage
Dans le cas des hottes domestiques permettant l’éclairage de la surface de cuisson, un an après l’entrée en vigueur, l’éclairement moyen du système d’éclairage sur la surface de cuisson (Emoyen), mesuré dans des conditions normales, est supérieur à 40 lux.
2. EXIGENCES APPLICABLES AUX INFORMATIONS CONCERNANT LES PRODUITS
Un an après l’entrée en vigueur, les informations suivantes concernant les produits doivent figurer dans la documentation technique du produit, dans la notice d’utilisation et sur les sites internet en libre accès des fabricants de fours, de plaques de cuisson et de hottes domestiques, de leurs représentants autorisés ou des importateurs:
a) un titre court ou une référence succincte aux méthodes de calcul et de mesure utilisées pour s’assurer de la conformité aux exigences précitées;
b) des informations permettant aux utilisateurs de réduire l’impact environnemental global (par exemple, la consommation d’énergie) du processus de cuisson.
Un an après l’entrée en vigueur, la documentation technique et une partie réservée aux professionnels des sites internet en libre accès des fabricants, de leurs représentants autorisés et des importateurs doivent contenir des informations concernant le démontage non destructif aux fins de l’entretien et des informations concernant le démantèlement, en particulier en ce qui concerne le moteur et, le cas échéant, les batteries, le recyclage, la récupération et l’élimination en fin de vie.
2. 1. Fours domestiques
Tableau 4
Informations concernant les fours domestiques
| | Symbole | Valeur | Unité
| Identification du modèle | | |
| Type de four | | |
| Masse de l’appareil | M | X,X | kg
| Nombre de cavités | | X |
| Source de chaleur par cavité (électricité ou gaz) | | |
| Volume par cavité | V | X | l
| Consommation d’énergie (électricité) requise pour chauffer une charge normalisée dans une cavité d’un four électrique au cours d’un cycle en mode conventionnel par cavité (énergie électrique finale) | ECcavité électrique | X,XX | kWh/cycle
| Consommation d’énergie requise pour chauffer une charge normalisée dans une cavité d’un four électrique au cours d’un cycle en chaleur tournante par cavité (énergie électrique finale) | ECcavité électrique | X,XX | kWh/cycle
| Consommation d’énergie requise pour chauffer une charge normalisée dans une cavité d’un four à gaz au cours d’un cycle en mode conventionnel par cavité (énergie gazière finale) | ECcavité à gaz |
X,XX
X,XX
|
MJ/cycle
kWh/cycle
| Consommation d’énergie requise pour chauffer une charge normalisée dans une cavité d’un four à gaz au cours d’un cycle en mode chaleur tournante par cavité (énergie gazière finale) | ECcavité à gaz |
X,XX
X,XX
|
MJ/cycle
kWh/cycle
| Indice d’efficacité énergétique par cavité | EEIcavité | X,X |
2. 2. Plaques de cuisson domestiques
2. 2.1. Plaques de cuisson domestiques électriques
Tableau 5 a
Informations concernant les plaques de cuisson domestiques électriques
| | Symbole | Valeur | Unité
| Identification du modèle | | |
| Type de plaque | | |
| Nombre de zones et/ou aires de cuisson | | X |
| Technologie de chauffage (zones et aires de cuisson par induction, zones de cuisson conventionnelle, plaques électriques) | | |
| Pour les zones ou aires de cuisson circulaires: diamètre de la surface utile par zone de cuisson électrique, arrondi aux 5 mm les plus proches | Ø | X,X | cm
| Pour les zones ou aires de cuisson non circulaires: diamètre de la surface utile par zone ou aire de cuisson électrique, arrondi aux 5 mm les plus proches |
L
W
|
X,X
X,X
| cm
| Consommation d’énergie par zone ou aire de cuisson calculée par kg | ECcuisson électrique | X,X | Wh/kg
| Consommation d’énergie de la plaque de cuisson, calculée par kg | ECplaque électrique | X,X | Wh/kg
2. 2.2. Plaques de cuisson domestiques au gaz
Tableau 5 b
Informations pour les plaques de cuisson au gaz
| | Symbole | Valeur | Unité
| Identification du modèle | | |
| Type de plaque | | |
| Nombre de brûleurs à gaz | | X |
| Efficacité énergétique par brûleur à gaz | EEbrûleur à gaz | X,X |
| Efficacité énergétique de la plaque de cuisson au gaz | EEplaque de cuisson au gaz | X,X |
2. 2.3. Plaques mixtes gaz/électricité domestiques
Tableau 5 c
Informations pour les plaques de cuisson mixtes
| | Symbole | Valeur | Unité
| Identification du modèle | | |
| Type de plaque | | |
| Nombre de zones et/ou aires de cuisson électrique | | X |
| Technique de chauffage (zones et aires de cuisson par induction, zones de cuisson conventionnelle, plaques électriques) par zone et/ou aire de cuisson électrique | | |
| Pour les zones de cuisson électrique circulaires: diamètre de la surface utile par zone de cuisson électrique, arrondi aux 5 mm les plus proches | Ø | X,X | cm
| Pour les zones ou aires de cuisson électrique non circulaires: longueur et largeur de la surface utile par zone ou aire de cuisson électrique, arrondi aux 5 mm les plus proches |
L
W
|
X,X
X,X
| cm
| Consommation d’énergie par zone ou aire de cuisson électrique calculée par kg | ECcuisson électrique | X | Wh/kg
| Nombre de brûleurs à gaz | | X |
| Efficacité énergétique par brûleur à gaz | EEbrûleur à gaz | X,X |
2. 3. Hottes domestiques
Tableau 6
Information concernant les hottes domestiques
| | Symbole | Valeur | Unité
| Identification du modèle | | |
| Consommation d’énergie annuelle | AEChotte | X,X | kWh/a
| Facteur d’accroissement dans le temps | f | X,X |
| Efficacité fluidodynamique | FDEhotte | X,X |
| Indice d’efficacité énergétique | EEIhotte | X,X |
| Débit d’air mesuré au point de rendement maximal | QBEP | X,X | m3/h
| Pression d’air mesurée au point de rendement maximal | PBEP | X | Pa
| Débit d’air maximal | Qmax | X,X | m3/h
| Puissance électrique à l’entrée mesurée au point de rendement maximal | WBEP | X,X | W
| Puissance nominale du système d’éclairage | WL | X,X | W
| Éclairement moyen du système d’éclairage sur la surface de cuisson | Emoyen | X | lux
| Consommation d’électricité mesurée en mode «veille» | Ps | X,XX | W
| Consommation d’électricité mesurée en mode «arrêt» | Po | X,XX | W
| Niveau de puissance acoustique | LWA | X | dB