(1) L’annexe II du règlement (UE) no 1169/2011 établit une liste de substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances. Au point 1 de ladite annexe II figurent, entre autres, le «kamut» et l’«épeautre». Toutefois, «kamut» est la marque commerciale déposée d’un type de blé, appelé «blé de Khorasan», et l’épeautre est aussi un type de blé. Le «blé de Khorasan» et l’«épeautre» devraient donc être mentionnés comme étant des types de blé au point 1 de ladite annexe.
Règlement délégué (UE) n° 78/2014 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/11/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement délégué (UE) n° 78/2014
RattachementRèglement délégué (UE) n° 78/2014
Versionacte d'origine du 22/11/2013 (CELEX 32014R0078)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.